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133 résultats pour « Cottendin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301112

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

En l'espèce, il résulte du constat dressé par Me Corentin F..., huissier de justice à Fort de France, que, le 1 9 mars 2013, un groupe de personne, dont M.

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soc

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ECLI:FR:CCASS:2012:SO01493

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

Son état de santé a nécessité deux hospitalisations en 2003, l'une à la clinique Jeanne d'Arc, l'autre à l'hôpital Corentin Celton, alors qu'il traversait des circonstances professionnelles particulièrement

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02860

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Corentin X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBÉRY, en date du 29 juin 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Haute-Savoie sous l'accusation de

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101584

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

vieillesse avec une perte de ses capacités tant physiques que cognitives », ainsi que « des difficultés relationnelles importantes avec son fils » ; qu'il produit un compte rendu établi par l'hôpital Corentin-Celton

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300407

Cassation

7 avril 2015

7 avril 2015

euros le mètre carré -vente du 28 mai 2009 2009pl982 44 rue de l'Ourcq logement de 100 mètres carrés 3. 050 euros le mètre carré 2. autres logements : - vente du 8 juillet 2009 2009p4108 23 rue Corentin

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civ3

6137241ecd5801467741285d

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Corentin Bizien, 15 / de Mme Danièle Derache, épouse Bizien, 16 / de Mme Colette Bouyer, 17 / de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10320

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

S... a bien été salarié de la société Aris Industrie et Maritime qui dispose d'un siège social situé [...] et de « centres de travaux » situés dans le Nord, en Normandie, dans le Nord Cotentin, dans les

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00964

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Corentin C..., domicilié [...]                           , 5°/ la commune de [...], prise en la personne de son maire en exercice, domicilié [...]                                        , 6°/ le syndicat

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soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Laurent Tuillier, demeurant 139, route d'Etampes, 91150 Brières-les-Scelles, 111 / de Mme Aline Brust, demeurant 8, rue de Trévise, 77450 Esbly, 112 / de Mme Christine Delettre, demeurant 6, rue Corentin

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soc

61372432cd580146774136c5

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

industrielle Cormelles Le Royal, ..., 170 / de la société Masselin La Y..., dont le siège est ..., 171 / de la société Masselin le Havre, dont le siège est ..., 172 / de la société Masselin Nord Cotentin

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00908

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

supplémentaires correspondant à des temps de déplacement effectués par le salarié lorsqu'il a été appelé, en 2012 et 2013, à se rendre sur le site de maisons situées sous la ligne à très haute tension « Maine-Contentin

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cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02843

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Sébastien Y..., ès qualités de représentant légal de son fils Corentin Y...- A... et Mme Céline Y..., ès qualités de représentante légale de son fils Nathanaël B... 5 000 euros, chacun ; " aux motifs qu'il

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comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00974

Cassation

11 octobre 2011

11 octobre 2011

société DCNS ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 27 mai 2010), que, le 29 décembre 2000, les sociétés Ateliers de constructions du petit parc (la société ACPP), Chaudronnerie des mécaniques du Cotentin

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