DORE ET COMPAGNIE, dont le siège social est ...

par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre, 1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Paul, Marie X..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme "FERME AVICOLE DU DORE

loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1643 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 12 mai 2016,) qu'un glissement de terrain s'est produit en mars 2008 sur la commune du Mont-Doré

condamner l'ASL Les Pins Dorés et les Olivades à faire cesser les troubles subis par le syndicat des copropriétaires Parc de Sainte-Maxime, Mme Y... et M.

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 3 octobre 2000), rendu sur renvoi après cassation, que la société PPB Atlantique, aux droits de laquelle vient la société Bédaricienne Doras

dessin d'atelier par Heger de Löwenfeld   et signées par le peintre, avec mention d'autorisation, et que chaque oeuvre soit "en principe" reproduite en un seul exemplaire ; qu'une sculpture en bronze doré

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Léa Y..., épouse X..., demeurant ..., 2 / Mme Dory

Dans chaque instance, le liquidateur a assigné la société mère de l'entreprise, la société de droit américain Overhead Door Corporation (la société ODC), en intervention forcée. 5.

C'est une belle bâtisse beaujolaise en pierres dorées située au bord d'une rivière où s'ébattent quelques canards sauvages ....

société Aviva assurances (la société Aviva), une intervention chirurgicale consistant en la pose d'une prothèse du genou droit, à la suite de laquelle a été diagnostiquée une infection par staphylocoque doré

l'article 699 du nouveau code de procédure civile ; que trois des avocats qui avaient représenté des parties au litige, les SCP d'avocats Fourgeray - Martin, Mercier - Pierrat - Rivière - Dupuy et Doré-Applincourt

le pourvoi principal formé par la société X... industrielle et financière que sur le pourvoi incident relevé par les sociétés Etablissements Yves Queguiner, Y... services, SAMSE, Boyenval Van Peer, Doras

Une sculpture en bronze doré, intitulée "I... 1963", a ainsi été réalisée à partir d'une gouache signée de G...

2017 alors qu'elle était censée connaître l'existence du parachute doré obtenu par lettre du 10 mai 2016.

.) ; "que Doris F..., épouse Metzger, mentionné au registre du personnel en entrée le 14 septembre 1992, a travaillé à compter de la fin du mois de juillet, ainsi que l'ont attesté deux livreurs de

d'une plaque résorbable comme mentionnée dans le compte-rendu opératoire, si, en n'informant pas la patiente, le 15 juin 2010, soit à la date à laquelle avait été détectée la présence d'un staphylocoque doré

Y... avait engagé sa responsabilité personnelle à l'égard de la société Doro TV Merchandising, que M.

L'acte de cession des actifs de la société HOME DOORS France du 25 octobre 2010 attire l'attention du cessionnaire par un article 2.1.3.