Y... avant de l'emmener à l'hôpital ; que la cour d'appel a écarté ce témoignage au motif que l'ambulancier est arrivé après l'accident, et qu'il n'a fait que rapporter la version qui lui en a été faite

la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 242 du Code civil; qu'il résultait des procès-verbaux d'audition des 27 et 28 avril 1988 que Mme Y... avait non seulement emmené

Le 3 avril 2022, un mineur a été entravé, bâillonné et emmené dans un endroit isolé, où il a été victime de violences. 3.

VICTOR ETAIT SANS DROIT A DEMANDER SA REMISE EN JOUISSANCE DE LA PARCELLE CADASTREE B N° 169 A EMMERIN, DONT IL AVAIT ETE DEPOSSEDE ET DONT IL SE PRETENDAIT LOCATAIRE ; ATTENDU QUE LE POURVOI REPROCHE

Nous vous notifions votre licenciement pour faute grave » ; qu'il résulte des documents produits aux débats : - que Mme Emelia X... a tenté de transmettre depuis le Ghana à son employeur le 27 mai 2006

X..., gérant de la société Clôture diffusion, a donné à bail des bâtiments modulaires à cette société, dont les travaux, embellissements et améliorations devaient devenir sa propriété dès leur réalisation

unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 mai 2000), que, par arrêt du 25 novembre 1999, la cour d'appel de Nîmes a reçu l'appel et l'intervention des héritiers d'Emilienne

[F], [P] et [L] [V] et Mme [Y] [U] (les consorts [V]) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Guillaume Delacroix - Véronique Richard - Charlotte Croc - Emilien Barault

Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a condamné Vincent X... à payer à chacun des parents, Dominique et Béatrice A..., la somme de 25 000 euros, à Marie A... la somme de 18 000 euros et à Emilienne

fait, la cour d'appel a violé, par fausse application, l'article 1719, 2 du Code civil ; 2 ) que le motif tiré de ce que les époux Y... auraient commis une imprudence en procédant aux travaux d'embellissement

ordonnance de non-lieu, sans avoir justifié d'un préjudice, au moins éventuel, résultant directement de l'infraction poursuivie ; qu'en l'occurrence, en l'espèce, l'UDP (Union des Producteurs de Saint-Emilion

représentant légal de ses enfants, [P] et [B] [G], les sommes de 140 679 euros TTC au titre des travaux de reprise en sous-oeuvre, et de 47 024,12 euros TTC au titre de la réparation des sols, cloisons et embellissements

réduction de son capital ; qu'en l'espèce, il résulte de l'arrêt confirmatif attaqué que la société de fait en cause dont elle a acquis les parts le 14 avril 1997, a été créée le 23 janvier 1974 par Emilien

Oul B... est venu au domicile de celle-ci pour tenter d'emmener son épouse ; qu'une bagarre a eu lieu au cours de laquelle M.

hébergement en hôtel, alors qu'il n'en avait pas référé aux magistrats compétents et que, par ailleurs, il ne disposait pas de carnet de chèques lui permettant de régler l'hôtel de la mineure, le prévenu a emmené

de la police nationale et des procès-verbaux établis lors de l'enquête effectuée par ce service que, comme il s'en plaignait, Eric Y... a été interpellé sur la voie publique et aussitôt menotté ; qu'emmené

de l'information, n'a manifesté aucun signe d'effroi ou de rejet, que les examens médicaux ont permis de penser qu'elle avait passé les trois nuits dehors, qu'il n'a pas été démontré qu'elle ait été emmenée

ONT FAIT DONATION DE LEURS BIENS CONFONDUS A DEUX DE LEURS ENFANTS EMELINE Y..., EPOUSE X... ET ARMAND Y...