AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anciens Etablissements Kuhn et Fleichel

a été prononcée sans réserves le 27 juin 1987 ; qu'elle a saisi le juge des référés d'une demande de désignation d'expert, le 24 juin 1997 pour des désordres d'infiltrations, de fissures et de fléchissements

Lucien X..., 2 / la société Anciens établissements Kuhn et Fleichel, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 octobre 1997 par le tribunal de grande instance

qu'en vain le prévenu prétendait-il, pour établir sa bonne foi, que, dans ses derniers jours, la défunte avait beaucoup diminué physiquement, ce qui expliquait l'évolution de sa signature ; que ce fléchissement

société Goro pour 1995 indiquait que la régression de l'activité cette année était due au déstockage réalisé par ses distributeurs pour des raisons financières, les ventes aux clients finaux n'ayant pas fléchi

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1989 par le tribunal d'instance de Marseille, au profit de la société Flasch Transactions, dont le siège social est ... (10ème),

échéance du 30 juillet 2013 portant, dans l'encadré intitulé « date de création », celle du 1er mai 2013 et, juste au-dessus, au regard de la mention « A Reims le ... », la date du 6 mai 2013, une flèche

[D], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société La Flèche, après débats en l'audience publique du 13 mai 2025 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction de président

également un support publicitaire et le témoin procédait à l'achat d'un paquet de marque Lucky Strike ; que l'huissier constatait sur la languette aluminium insérée dans le paquet la présence d'une flèche

blocs accolés : une partie jour prolongée par le garage et une partie nuit avec un étage partiel ; que l'expert indique que la partie nuit est pratiquement en ruines avec des murs lézardés, une dalle fléchée

que les plongeurs s'étaient mis à l'eau à 15 heures, que l'accident s'était produit à 15 heures 10, qu'Yves C... avait perdu connaissance peu après son arrivée à l'air libre, qu'il était remonté en flèche

Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 mai 1997), que la société Fletcher Canada Challenge Ltd (société Fletcher) a vendu, à la société Job Parilux

général des impôts dans sa rédaction alors en vigueur, de les revendre dans le délai de cinq ans; que, quelques jours avant l'expiration des délais, elle a revendu les immeubles à la société Kuhn et Fleicher

l'ossature métallique horizontale destinée à supporter les installations électriques, affaissement de la couverture consécutif à celui de la charpente visible de l'extérieur, couverture voilée, fléchissement

La Ville a ainsi fermé les bains-douches Flesselles et la menace plane également au dessus de l'école D.... De quoi sérieusement entamer le social et les services sur le 1er.

Cette décision relève de mon pouvoir de direction et elle n'impliquait pour vous, qu'un déplacement de 5 kilomètres entre l'agence Bellevue et l'agence Flesselles.

X... la somme de 650 euros ; rejette la demande de la SCI Les Flèches et de M.

Bleue aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société La Flèche Bleue à payer à M.