Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 septembre 2022 où étaient présents M.

compris dans le voyage, et que la facture mentionne : "le descriptif du circuit et les conditions générales de vente sont celles de Jet Tours ; à votre disposition dans le catalogue hiver circuits et croisières

63 du code des douanes pour pénétrer dans le navire propriété de la société Adrénaline, sans y avoir été préalablement autorisés par le juge des libertés et de la détention ni être encadrés par les garanties

une "confirmation de voyage" en date du 25 janvier 2007 à l'entête de la SA SWITCH portant sur : le transport en avion aller-retour Paris/Mahe, du 6 au 19 février 2007 inclus un hébergement "combiné croisière

et de l'application de la convention collective des hôtels cafés restaurants plus favorable que celle de la propreté en ce qu'elle prévoit notamment le versement d'une indemnité de nourriture et la garantie

Lavaud ; Sur le rapport de Mme le conseiller Durin-Karsenty, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CROIZIER

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 2 septembre 2020), le 22 juin 2009, au cours d'une croisière sur le navire « Nine Moons », [H] [A] est décédé et Mme [X] [L] [W], son épouse, a été blessée. 2.

Y... et 20% pour la société Pech'Alu, d'avoir déclaré la société Atlantic Propulsion et la société Hélicia hors de cause et d'avoir condamné la société Generali Iard à garantir la société Pech'Alu dans

nécessaire ; qu'il s'infère de l'ensemble des éléments soumis à la cour que la BECM a manifestement requis à bon droit des garanties pour couvrir les risques encourus mais que cette prise de garanties

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 4 mars 2014, Mme M... a fait l'acquisition auprès de la société Club Méditerranée d'un forfait touristique en vue d'effectuer une croisière

La société MMA Iard ne conteste pas devoir sa garantie en qualité d'assureur de la société Kuoni.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 5 février 1990, M. et Mme X... et Mme Z... se sont rendus cautions solidaires avec cinq autres cofidéjusseurs envers le Crédit coopératif (la banque) en garantie

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Labrousse, conseiller rapporteur, M.

La Société WAMICAO détient des participations de la SASU COMPAGNIE DU PONANT (société présidée par [S] [Y] sise [Adresse 5] ayant pour activité les activités maritimes de croisière) via la SASU ARVAG (

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 janvier 2022 où étaient présents M. Soulard, président, M.

[S] a acquis auprès de la société Nautic service (la société NS) une vedette de croisière.

Croizier ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de la société civile professionnelle

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle ROCHETEAU et UZAN-SARANO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CROIZIER