Sylvain F..., demeurant La Joallière, Domaine de la Joie à Sautron (Loire-atlantique), 2°) de Mme Félicie H..., épouse F..., demeurant La Joallière, Domaine de la Joie à Sautron (Loire-Atlantique),

CARACTERE COMPENSATOIRE ET SONT ACCORDES A TITRE DE DOMMAGES-INTERETS ; ATTENDU QU'APRES AVOIR EVALUE LE MONTANT DU PREJUDICE OCCASIONNE, A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, A RENARD, PAR JOUANI

CONTRADICTION DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'EN 1956, POULET AVAIT ETE ENGAGE COMME SECRETAIRE-COMPTABLE PAR JOANNY

(avocat du prévenu) à l'avocat de la ville de Martigues ; qu'il a relevé dans le corps de ce rapport que l'impact de la pollution sur la faune et la flore (joncs) était illustré par les photographies tirées

que Georges X... et la sarl Régis Z... ont constitué une société en participation ayant pour objet le partage des bénéfices ou des pertes résultant d'opérations d'achat de pierres précieuses et de joaillerie

95.587.685 d'une marque complexe associant la représentation d'un coq à la dénomination Pathé pour désigner dans les classes de produits ou services 14, 25 et 28 les métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie

Le moyen fait grief au jugement attaqué d'avoir annulé la désignation par l'UL CGT PARIS 10 de Monsieur Joanny X... en qualité de délégué syndical de l'UES composée des sociétés Sarjel, Société alimentaire

Attendu que, le 3 avril 1975, Joanny A... est décédé en laissant pour lui succéder ses trois enfants nés de son premier mariage, M.

résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 18 avril 1991), que la société Z..., ayant pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de fabrication et de vente en gros de tous articles de bijouterie et de joaillerie

31 du nouveau code de procédure civile ; 5°/ qu'en tout état de cause, l'accord collectif du 12 décembre 2001 est notamment applicable dans le domaine du bâtiment et dans celui de la bijouterie-joaillerie

Joanny à base de plantes sous formes de poudres dosées à 250 mg (artichaut, bardane) et sous forme d'huile (bourrache, onagre) ; - des ampoules buvables à base d'extraits végétaux simples (ginseng rouge

montres et bijoux en or 18 carats, en argent et en plaqué or exposés dans son magasin de Taillecourt", les services de la DGCCRF du Doubs procédaient à une enquête et se présentaient à la bijouterie-joaillerie

419 du Code des douanes, et des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Pierre Y..., expert en joaillerie

CONSIDERE COMME ANTERIORISANT L'ALLIANCE LITIGIEUSE ; ALORS QUE D'UNE PART LA COUR N'A PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS DES APPELANTS FAISANT VALOIR QUE LE BREVET ANTERIEUR COUVRAIT TOUS LES ARTICLES DE JOAILLERIE

acte à la société Swisslife assurances de biens de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Stanley solution de sécurité, Coringer, Boucheron Holding, Cartier joaillerie

l'arrêt suivant : Sur le grief : Attendu que Mme X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans la spécialité bijouterie, joaillerie

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE HIRSCH, QUI EXERCE LE COMMERCE DE JOAILLERIE-BIJOUTERIE

est un contrat de dépôt avec option d'achat, dont l'option est levée par le dépositaire au moment de l'ouvraison " ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que le Code des usages de la bijouterie-joaillerie-orfèvrerie-cadeaux