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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372261cd580146773fc7e3
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Marc Y..., demeurant au Lion d'Angers (Maine-et-Loire), Vern d'X..., 3, Village des Haies, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1993 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société
Source officiellesoc
61372105cd580146773f0543
11 octobre 1989
11 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société nouvelle LA LIONNE, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f0973
24 mai 1989
24 mai 1989
. ; 3°) Monsieur Luciano O..., demeurant à Lissone, province de Milan (Italie) ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellesoc
613722cbcd58014677401901
11 décembre 1996
11 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Serff "La Part du lion", société anonyme, dont le siège est ...,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210509
15 juin 2023
15 juin 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 JUIN 2023 La société Le Lion
Source officielleciv3
613722d7cd580146774022d6
11 juin 1997
11 juin 1997
mandataire en exercice, le Groupement Foncier Français, dont le siège est sis même adresse, lui-même pris en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, 2°/ de la SCI Le Lion
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a69
6 décembre 1982
6 décembre 1982
CROIRE AU PUBLIC A CERTAINES QUALITES INEXACTES, LA COUR D'APPEL A PRIVE SA DECISION DE BASE LEGALE AU REGARD DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 31 DECEMBRE 1964, ALORS QUE, D'AUTRE PART, L'ARRANGEMENT DE LISBONNE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110277
30 avril 2025
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110280
30 avril 2025
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [C], épouse [Z], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
Source officiellecomm
61372283cd580146773fdea0
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Y..., demeurant ..., 3 / de la société Lion De Toga, dont le siège est centre commercial Port de Toga, 20200 Bastia, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110279
30 avril 2025
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mmes [R] et [V] [C], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110278
30 avril 2025
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110275
30 avril 2025
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [N], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110376
10 juin 2026
10 juin 2026
Sur le rapport de Mme Lion, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [E], de la SAS Zribi et Texier, avocat de Mme [M], après
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110377
10 juin 2026
10 juin 2026
Sur le rapport de Mme Lion, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. et Mme [Q], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54cbb
4 juin 1970
4 juin 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE X..., MARIN A BORD DU NAVIRE PETROLIER CHEVERNY, QUI LE 24 JUIN 1966 AVAIT ETE PRIS AU COURS D'UNE TRAVERSEE, D'UN GRAVE MALAISE ET AVAIT ETE DEBARQUE A LISBONNE, ETANT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210155
14 février 2019
14 février 2019
SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR validé le chef de redressement n°9 de la lettre d'observations du 6 septembre 2007 (remise des « Lions d'or »), d'AVOIR confirmé
Source officielleciv3
60794b939ba5988459c436f6
6 novembre 1986
6 novembre 1986
Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 13 octobre 1983), que Mlle X..., propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Hôtel du Lion Rouge, a demandé
Source officiellesoc
6137211dcd580146773f118b
28 novembre 1989
28 novembre 1989
POUTET FILLIOL ET LION", ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110276
30 avril 2025
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [L], de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de Mmes
Source officiellePage 7 sur 52