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218 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110087

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

septembre 2016 un contrat à durée indéterminée de négociateur immobilier VRP exclusif avec une agence immobilière parisienne prévoyant des avances sur commissions garanties à hauteur de 1.635 euros brut

Source officielle
CC

civ1

6137226bcd580146773fcc8e

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Philippe Z..., demeurant à Paris (18ème), ..., 4 / de Mme veuve Lucien B..., née Y...

Source officielle
CC

soc

6137236fcd58014677409b84

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Bruno F..., demeurant ..., 9 / Sur le pourvoi n° G 98-44.490 formé par M. Jean-Marc G..., demeurant ..., 10 / Sur le pourvoi n° J 98-44.491 formé par M.

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3e4

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Lucien YD..., demeurant ... (5e) (Rhône), 39 ) de M. Gilles YE..., demeurant ..., 40 ) de M.

Source officielle
CC

soc

613723f3cd5801467741051f

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Blanquefort, 23 / de Mme Annie ZY..., demeurant Rosier Bellevue, ..., 24 / de Mme Marie-Charlotte XW..., demeurant 4, place Frantz Liszt, Sainte-Eulalie, 33560 Carbon-Blanc, 25 / de Mme Lucienne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02106

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

de salaire, 11.406 € brut au titre des congés payés afférents, 3.744,21 € brut au titre du solde de l'indemnité conventionnelle de licenciement, 19.193 € brut au titre du rappel de la participation et

Source officielle
CC

civ3

613722fecd5801467740429f

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Bruno ZZ..., demeurant ... (propriétaire de l'appartement n° 24, Nautide 1), 49°/ M. Jean-Charles R..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Bruno HHHHHHHHHH..., domicilié [...]                                          , 340°/ à M.

Source officielle
CC

soc

6137240ccd580146774118ee

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Bruno ZA..., demeurant ..., 39 / Mme Hiromi ZC..., demeurant ..., 40 / M. Carlo ZF..., demeurant ..., 41 / M. Antonio ZG..., demeurant ..., 42 / M. Daniel AX..., demeurant ..., 43 / M.

Source officielle
CC

civ1

60794d829ba5988459c48903

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

l'institut Pasteur, alors, selon le moyen, que le juge national saisi d'un litige dans une matière entrant dans le domaine d'application d'une directive est tenu d'interpréter son droit national à la lumière

Source officielle
CC

soc

613722afcd58014677400143

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Jean-Paul ZJ..., demeurant NB ..., 152°/ de Mme Lucienne ZK..., demeurant ..., 153°/ de M. Francis ZQ..., demeurant ..., 154°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100595

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

été plus souvent sur le lieu de travail que son mari, qui la plupart du temps était absent et ne revenait que vers 16 ou 17 h, pour faire des remontrances à son épouse devant nous » \ Enfin, Monsieur Lucien

Source officielle
CC

comm

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X

6137221fcd580146773fa670

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Lucienne A..., née I..., domiciliée ...

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Lucien J..., demeurant ... de la Tour (Isère), 21°) M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01001

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs » et « bruns

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CC

civ1

6137228ccd580146773fe57c

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Lucien XF..., 28 / de Mme Madeleine XF... née Molina, 29 / de M. Jean-Claude P..., 30 / de Mme Jean-Claude P..., 31 / de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11024

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Alcaltel-Lucent

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Lucien, Henri SF..., demeurant à Chatou (Yvelines), 5, place M. YK..., 120°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Bruno FY..., demeurant ..., 180°/ Mme Josiane FZ..., demeurant ..., 181°/ Mme Maria FA..., demeurant à Bernin, Brignoud (Isère), 182°/ Mme Anna FC..., demeurant Hameau de Troussatière à Tullins (

Source officielle

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