CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

134 résultats pour « Monzola »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100277

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

[V] [YN], domicilié [Adresse 3], 8°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar, 13616 Aix-en-Provence cedex, 9°/ au conseil régional

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101410

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

l'ordre des avocats au barreau de Grasse, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110412

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

M..., domicilié [...] , 2°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, palais Monclar, rue peyresc, 13616 Aix-en-Provence cedex 1, défendeurs à la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10808

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

Dans ses excès de colère, il nous a dit « boite de mongols » sans jamais s'excuser de ses paroles.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100206

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), dans le litige l'opposant au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, cour d'appel d'Aix-en-Provence, Palais Monclar

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00848

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

. » ; que Madame [Q], salariée, écrit (pièce n° 14) : «Dans un premier temps, il usait d'agressivité verbale dévalorisant l'équipe entière avec pour exemple cette phrase « Je travaille qu'avec des mongoles

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00097

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

représentant des salariés, 10°/ à la commune de Cannes agissant par son maire, dont le siège est [Adresse 12], 11°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en son parquet Palais Monclar

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00796

Cassation

6 septembre 2011

6 septembre 2011

que les provisions non comptabilisées du fait d'erreur du comptable et découvertes lors de l'expertise doivent être prises en compte pour leur montant de 4.684 € ; qu'il en est de même de la facture MONZON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00909

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

apos;allocations familiales (URSSAF) des Bouches du Rhône, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet Palais Monclar

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02066

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

.., engagé le 8 novembre 1972 par la caisse d'Epargne et de prévoyance Provence-Alpes-Corse (la caisse d'Epargne) et exerçant jusqu'au 31 octobre 1999 les fonctions de directeur de l'agence Avignon-Monclar

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01183

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

l'équipe d'accompagnement, étant rappelé que beaucoup d'épreuves se déroulent dans des pays dans lesquels les conditions de vie sont bien différentes de celles auxquelles les participants sont habitués : Mongolie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101426

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

apos;ordre des avocats au barreau de Marseille, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, palais Monclar

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101427

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

apos;ordre des avocats au barreau de Marseille, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Raoul, Edmond, Pierre NV..., demeurant à Marcq en Baroeul (Nord), 135, avenue de la Marine, 62°/ Mlle Véréna, Rosa XZJ..., demeurant à Baar (Suisse), Kirchmattweg, 63°/ la société Monolux LTD, dont le

Source officielle

Page 7 sur 7

← Précédent