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127 résultats pour « Olivard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210062

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

N... a travaillé auprès de la Société THEOPHILE OLIVA de 1957 à 1959; Il y a été exposé à l'amiante et a développé une pathologie constatée selon CMI du 01/03/1985, constituée par un épaississement pleural

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101107

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

les revenus et de la taxe d'habitation dont ils devaient s'acquitter, l'absence d'élément d'appréciation ne suffit pas à caractériser une manoeuvre pratiquée par la banque sans laquelle, Robin X... et Oliva

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f641f

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Olivero C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 8°) M. Paul C/O Me Cagi-Nicolau, demeurant 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 9°) M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201617

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

produits finis à base d'amiante, elle démontre qu'à compter de 1970, les travaux de calorifugeage et d'entretien avaient été depuis cette époque confiés à une entreprise extérieure, soit la société « OLIVA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR07055

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

observaient le comportement du conducteur, empreint de prudence, faisant de nombreux « coups de sécurité » pendant un trajet qui l'amenait quartier des Olives à Marseille, rue Manon des sources, domaine de l'Oliveraie

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00479

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

septembre 2017, Elecdey Carcelen e.a., C-215/16, C-216/16, C-220/16 et C-221/16, points 31 à 33, du 11 juillet 2019, Agrenergy e.a., C-180/18, C-286/18 et C-287/18, point 27, et du 3 mars 2021, Promociones Oliva

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100615

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

B..., domiciliée [...], 13°/ Mme Luz-Marina CCCCC..., domiciliée [...], 14°/ Mme Liliana RRR..., domiciliée [...], 15°/ Mme Oliva EEEEE..., domiciliée [...], 16°/ Mme A...

Source officielle

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