Les autres empiètements avérés concernent l'antenne parabolique et l'antenne râteau installées sur le mur pignon des consorts X... qui surplombent le terrain de M.

II résulte des débats que le litige opposant les parties ne concerne que le prix de la parcelle, les consorts X... ayant, depuis le 18 octobre 2006, manifesté l'intention d'acheter la parcelle et fait,

démoli la grange édifiée sur la parcelle [...], laissant à gauche un passage limité à trois mètres de large, M.

X..., sur la zone de sa parcelle sur laquelle toute construction était interdite en vertu de la servitude instituée le 13 avril 2004 et souverainement retenu que la démolition de ce bâtiment constituait

Les termes de cet acte sont exempts d'ambiguïté lorsqu'ils indiquent que le passage s'exercera sur toute la longueur Nord des parcelles c'est à dire jusqu'à l'extrémité Est de la parcelle EX 402 et donc

G... sur la façade arrière et le pignon, qu'il domine de plusieurs mètres et comporte des trous pour évacuer les eaux pluviales sur la parcelle voisine. Les photographies et le plan de M.

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la parcelle cadastrée AM 15 commune de MONTCHAMP (Cantal) appartenant à M.

devait s'attendre à une forte urbanisation dans son voisinage lorsqu'elle est devenue propriétaire d'un immeuble situé dans une artère de la commune de La Rochelle, bordée de lotissements composés de parcelles

Pascal B..., domicilié [...]                                    , 3°/ M.

Il en résulte que le fait d'élever le mur pignon litigieux en limite de propriété, même avec des conséquences préjudiciables pour le propriétaire voisin, n'est pas fautif en lui-même, et ne pourrait l'être

X... est propriétaire, qui soutenait les terres de la parcelle appartenant à Mme Y... , s'est effondré à la suite d'un violent orage ; que M. X... a assigné Mme Y...

La parcelle [...] (avec d'autres) a fait l'objet d'une donation le 20 août 1976 (suivant acte de Me E... notaire à Saint-Victurnien) de M.

avait été réunie à la parcelle voisine BJ 133 pour être renumérotée BJ 189 pour être à nouveau divisée en quatre parcelles numérotées BJ 190, 191, 192 et 193 ; que, par la suite, la parcelle BJ 190 avait

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, constaté que l'accord de partage d'une parcelle

Lors de la construction de l'immeuble en copropriété au 127, les pignons ont été édifiés contre ces anciennes constructions, abandonnant de fait la mitoyenneté des murs.

J... épouse F... a saisi le tribunal d'instance de La Rochelle aux fins de voir ordonner le bornage de la parcelle cadastrée [...] sise à [...] et plus particulièrement la limite séparative avec la parcelle

W..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 6 septembre 2016), que, propriétaire d'une parcelle non bâtie cadastrée [...] , M.

de 171 m2 terrain nu ; prix au m2 : 97, 57 Euros, parcelle [...] de 188 m2 , terrain en jardin ; prix aum2 : 37, 27 Euros, parcelle [...] de 141920 m2 encombré sur 10 % de sa superficie et en partie en