le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 209, 212, 218 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Bouges

L... est l'auteur des noms The Hype Noses, du dessin du logo de la marque déposée sous ce nom, des textes d'accompagnement des bougies figurant en pièce 83 et du slogan « The sound of light.

revenir vers la porte d'entrée, - que l'exercice a été effectué deux fois : une première à une allure modérée, une seconde avec un peu plus de vivacité, - que pour la première série, les impacts (boum-boum

JEAN-PIERRE, 2°) Y...

X... était de traiter 40 000 tonnes de boues grasses issues des laminoirs par an mais qu'entre 1991 et 2006, 128 375 tonnes de boues grasses seulement ont été traitées par ce procédé et que les coûts générés

Bourbie, dont le siège social est situé Zone industrielle Les Listes, à Issoire (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1992 par la cour d'appel de Riom (4e Chambre sociale), au profit

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 14 janvier 2009), que Mme X..., engagée le 2 février 1998 en qualité de vendeuse à temps partiel par la société Opéra Bouffe

Cesson-Sevigne, prise tant ès nom qu'ès qualités de la société anonyme Carrefour, 2°/ de Me Daniel X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SARL Bougies

Jean-Pierre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 27 mars 2017, qui, pour destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes, l'a condamné

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES

Michaud, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

même temps deux autres patrouilles, sur lesquelles des fenêtre de l'appartement, des individus lançaient des bouteilles ; que les policiers tentaient de s'abriter et, constatant qu'ils ne pouvaient bouger

En se déterminant ainsi, sans rechercher si Mme [E] était la gardienne des bougies à l'origine du dommage, la cour d'appel a privé sa décision de base légale.

) mais ils se seraient déroulés à Terre Bleue et non à la Bergerie du Bouis, M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES

Bourbié (société Bourbié), entreprise de récupération industrielle, a, selon devis accepté du 11 mars 2004 complété par un avenant du 6 mai 2004, chargé la société Seram environnement de la conception

A... et Z... ; ce faisant, la cour d'appel a de nouveau fondé sa décision sur des motifs contradictoires et violé les textes cités au moyen ; "alors, de troisième part, que la dénaturation d'une pièce

ne pouvant convaincre la Cour ; que le prévenu ajoute que ses aveux sont invraisemblables dans la mesure où ils sont incohérents puisque, notamment, il n'est pas fait allusion à la mise à feu de la bougie