(Alpes-Maritimes), 3 ) de Mme Paule Z... épouse Y..., demeurant Habitations à loyers modérés Les Planas, Les Iris ...

en cassation d'un jugement rendu le 7 novembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Nice (section activités diverses), au profit de Mme Claire X..., demeurant HLM Les Lilas, bloc 1, escalier 5, Las Planas

QU'AGNES X..., ALORS AGEE DE 16 ANS, FUT REMISE, PAR APPLICATION DES ARTICLES 375 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL A LA SOCIETE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DE VERSAILLES ET QUE CET ORGANISME LA PLACA

Alain X..., demeurant Les Planas, Les Cyclamens, escalier 6 à Nice (Alpes-maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

d'un container, de l'accès au parking par la voie située sous le porche du centre commercial, pour n'autoriser le passage des véhicules que par un accès commun desservant déjà les résidences Mirage Plaza

en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Levi Strauss et Co, dont le siège est Levi's Plaza

), 10 / de la compagnie Financière d'Océanie Polynésie, société civile, dont le siège est ..., 11 / de la société Jolie Vue, société civile immobilière, dont le siège est centre Vaima, n° 72, plazza

F..., épouse C..., demeurant tous deux cité Champ Plaze à Saint-Privat (Corrèze), 5°/ M.

dont les bureaux sont : 24200 Sarlat, 3 / du Recouvrement contentieux, dont le siège est ..., 4 / du CEO, dont le siège est BP 175-08, 75363 Paris Cédex, 5 / de la Trésorerie de Montignac Plazac

Planas, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 février 2000 par le tribunal de grande instance de Toulon (chambre des criées), au profit : 1 / de M.

(Espagne), 4 / de la société Medex fruits, société anonyme de droit espagnol, dont le siège est ... de la Plana 12005 (Espagne), 5 / de la société Invicto fruits, société anonyme de droit espagnol

la société Zurich international France, venant aux droits et obligations du Groupe Saltiel, dont le siège est ..., et actuellement ..., 3 / de la société Marine Drive Units, dont le siège est 16 Plazza

Michele Z..., demeurant 24-02 Plazza Maititi Della Y..., Ovada, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

(Hauts-de-Seine), 2 / la société Panafrican mart service, dont le siège social est Via Layetans, 20 ..., 3 / la société Naviera de galicia, dont le siège social est Navigasa 2 Piso, plaza de Orense

NOVEMBRE 2024 La société communale de Saint-Martin, société anonyme d'économie mixte, (SEMSAMAR), dont le siège est [Adresse 12], [Localité 10] et ayant un établissement Centre commercial Family Plaza

civile ; Attendu que, pour écarter des débats les conclusions signifiées le 23 avril 2001 par la société Pierre et Vacances et par le syndicat des copropriétaires de la Résidence quartier de Costa-Plana

Planas, né le 21 juillet 1929 à Sabadel (Espagne), demeurant ... d'Auvergne (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1989, par la cour d'appel de Riom, au profit : 1°) de M.

Alessandro De X..., demeurant 3, via Plana, 10100 Turin (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

le Havre (Seine-Maritime), 2°) M. le capitaine du navire Humboldt express, dont le siège est chez Setaf, Chambre du commerce, le Havre (Seine-Maritime), 3°) M. le capitaine du navire Isla de la Plata

René Y..., commerçant, demeurant Camping d'Acotz, Playa, Quartier d'Acotz à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (audience