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131 résultats pour « Raymond BLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200176

Cassation

5 février 2015

5 février 2015

circulation alors qu'elle était âgée de 18 ans et qu'elle était encore hébergée chez ses parents ; qu'il ressort des attestations produites par la demanderesse, notamment celles de Messieurs Frédéric Z..., Raymond

Source officielle
CC

civ1

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ECLI:FR:CCASS:2019:C110158

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

°/ au régime social des indépendants des Alpes, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Sanchez bâtiment, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Sylvestre Raymond

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423beb

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

SCI BRIOUXAISE, - LA SOCIETE CALCIPHOS COMPAGNIE D'EPARGNE ET DE PLACEMENTS, - LA SOCIETE CALWATT, - LA SOCIETE CANTON FRERES, - LA SOCIETE CAVIN, - LA SOCIETE CEFIPART, - LA SOCIETE CHALEUR BLEUE

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevables leurs citations directes délivréesc/Pierre U

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06794

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Raymond, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Théo I..., - I...

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Rochecorbon, 32 / de Mme Mireille Charrault, demeurant 8, rue Lamblardie, 37600 Loches, 33 / de Mme Françoise Chatrefou, demeurant 210, rue Jeanne d'Arc, 37700 La Ville aux Dames, 34 / de Mme Raymonde

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200675

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

harmonie avec des valeurs limites retenues par des directives européenne et notamment par le décret n° 87-232 du 27 mars 1987 qui fixe les seuils à 1f/ ml pour toutes les variétés d'amiante sauf l'amiante bleue

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Yvonne X

6137251fcd5801467741b261

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

férocité de l'animal reconnu dangereux, ne pouvait en l'état de ses seules énonciations desquelles ne résultait aucune autre circonstance permettant d'affirmer que la jeune Joséphine A..., gravement blessée

Source officielle
CC

cr

613725fecd58014677422222

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

. ; que le terme " périmètre " doit s'entendre par " rayon " de 500 mètres ; que tel est le cas, en l'espèce, le bâtiment litigieux étant visible en même temps que le château et plus précisément les ensembles

Source officielle
CC

cr

6137269dcd58014677427113

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

auquel ils sont affectés tandis que les employés sont dotés d'un uniforme complet de couleur bleue ; qu'en s'abstenant de répondre à ces moyens, la cour d'appel a entaché son arrêt de défaut de motifs

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01394

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

qu'en considérant qu'il résulte du procès-verbal de synthèse rédigé par la gendarmerie nationale que la manifestation s'était déroulée le 22 mai 2010 de 15 à 17 heures, « sans violence, au niveau des rayons

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CC

cr

613726a5cd5801467742755f

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

D... ou à la société Bleu Marine ; bien plus, le compte de résultat prévisionnel remis à M.

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