avenue de la Corse à Robion (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2è chambre), au profit de Mme Marcelle Z... veuve Y..., demeurant Résidence docteur Aymé

Teisseire, Mme Raynaud, conseillers, et, lors du prononcé, de M. Brossier, président, et de M.

FERNANDEZ, demeurant ..., 23 U Ayc, Madrid (Espagne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 janvier 1990, où étaient présents : M. Cochard, président M.

AY... et des 112 demandeurs, de Me Blondel, avocat de M.

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Pierre Y... et Pierre Z... coupables de trafic d'influence actif ; " aux motifs, sur les faits reprochés à Jean-Pierre Y... concernant la salle omnisports Teisseire

Jean Luc X..., tous deux demeurant ..., 3 / Melle Isabelle X..., demeurant 358, Résidence Docteur Aymé, 84300 Cavaillon, 4 / Melle Coralie X..., 5 / M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), chemin de Las Ayas

cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1984 par la cour d'appel de Montpellier (4ème chambre A), au profit de Monsieur Raymond A..., demeurant à Balaruc-les-Bains (Hérault), "Le Mas de Padre", rue d'Aymes

d'appel de Paris (1re chambre civile, section B), au profit de Mme Massiré X... veuve Y..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants Issa et Aya

Pépé X..., demeurant résidence du Docteur Ayme, Tour D'Appart 207, 84300 Cavaillon, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit : 1 / de

X..., les sociétés Odile Luthier, Ré Liberté, Des Prés, Billim, Ré Hoboam, Belfisc, Le Cèdre, Ciel de Ré, Valré, Girarmer, Anthopol, Kléber, At, MD Duluc, Do Diez, Emoi, l'Amonite, Aye, Marion, Guipierre

ont délivré au preneur, le 15 janvier 1993, un congé avec offre de renouvellement du bail qui a été suivi d'une décision fixant le montant du loyer ; qu'après cession du fonds de commerce à la société Ayme

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre section B), au profit de Madame Marguerite Z... épouse AYNIE, demeurant à Tarascon-sur-Ariège (Ariège), Le

Y... avait faite entre Patrick Modiano et Marcel Aymé lesquels avaient déjà montré dans leurs romans les deux faces sombres de cette période noire (qui est celle de l'occupation et de la collaboration,

Aya, demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion), chemin des Cents Gaulettes, 6°/ Mme Rachel, Laurianne Y..., épouse K... E..., demeurant à Sainte-Marie (Ile de la Réunion), ..., 7°/ M.

Mohamed X..., demeurant Résidence du Docteur Ayme, bâtiment GN 297, 84300 Cavaillon, 2 / le Syndicat CFDT, Union départementale CFDT, dont le siège est ..., en cassation d'un même jugement rendu

(Hérault), 3°) de Mlle Fabienne B..., demeurant chemin d'Aymes à Balaruc-Les-Bains (Hérault) défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de

assurance de 1.544,38 €, - un C.DEBI de 2.085,75 €, - LDD de 4.000 € ; que des PEL étaient ouverts au nom de chaque enfant ; qu'au 31 décembre 2011, celui de Bilal était créditeur de 8.246,71 €, celui d'Aya

Aymar B...                , tous deux domiciliés [...]                               , à l'occasion du pourvoi qu'ils ont formé contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle

Aymar, La Société ELYSEES 42, civilement i responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 13 décembre 1989, qui, pour ouverture d'un débit de boissons dans une zone