demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° P 97-43.318 formé par Mme I..., épouse D..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° R 97-43.320 formé par Mme Hatice B..., épouse Y..., demeurant ... le Temple

Bouzid Y..., demeurant à Lavilledieu du Temple (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1990 par le tribunal d'instance de Montauban, au profit de la Coopérative Agricole de Tarn

de la société Cafétarias et hypermarchés de France, dont le siège est ..., 5 / la Compagnie urbaine de négoce et d'investissements, société anonyme, venant aux droits de la société anonyme Dimax Temple

et que Saint-Barthélémy avait été touché " à la limite des vents de tempête " ; que la cour d'appel aurait donc dénaturé, par omission, une partie du rapport et violé l'article 1134 du Code civil, alors

attaqué (Nîmes, 20 mai 2003), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ, 26 février 2002, n° 99-14.117), que le 22 septembre 1992 un complexe sportif de la ville de Châteaurenard a été endommagé par une tempête

Grasse (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant à la société SAMOP, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]               , bâtiment Omer, immeuble Les Templiers

En second lieu, le coup de mer est décrit comme étant l'action de la mer à l'occasion d'une tempête, la tempête étant elle-même décrite comme étant l'action directe du vent ou le choc des objets qu'il

et que la société BTRI avait été condamnée à payer à une troisième salariée ladite prime prorata temporis, ce qui ne pouvait suffire à établir l'existence d'une pratique fixe, constante et surtout générale

Michel X..., demeurant à Paris (3e), ... du Temple, 4°/ M. B...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Longuesserre et fils, société à responsabilité limitée, dont le siège est au Temple-sur-Lot

suivant : Sur le moyen unique pris en ses première, deuxième, quatrième, septième et huitième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 21 août 2012), que le 24 janvier 2009, au cours d'une tempête

. ; "qu'elle lui avait été vendue par la société Templeu Spriet, laquelle l'avait achetée à la société X... Y...

Madame Y... conclut que l'existence de conditions générales différentes étant établie, il n'existe aucune preuve permettant de lui opposer la définition contractuelle de la tempête sur laquelle s'est appuyé

A... en créant une nouvelle société d'exploitation des Templiers, la TNC, y faisait entrer un de ses employés, M. Y...

activement à sa succession mais uniquement pour les souffrances endurées par la victime entre le jour de l'accident et le jour du décès; qu'il convient donc d'opérer une évaluation au "prorata temporis

second de ces textes dont les dispositions sont impératives, que les contrats d'assurance garantissant les dommages d'incendie ouvrent droit à la garantie de l'assuré contre les effets du vent dû aux tempêtes

second de ces textes dont les dispositions sont impératives, que les contrats d'assurance garantissant les dommages d'incendie ouvrent droit à la garantie de l'assuré contre les effets du vent dû aux tempêtes

TEMARII B..., demeurant à Moorea Paopao Pihaena, 3°) M.