pris naissance dans le sèche-linge de marque Whirlpool, par suite d'un échauffement de cet appareil, M. et Mme X... et leur assureur, la sociéte Les Mutuelles régionales d'assurances devenue société Thelem

d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société GM Menuiseries, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Thelem

O] [U], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 25-11.211 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2024 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Thelem

X..., coutelier à La Monnerie-Le-Montel, lorsque celui-ci l'informa, le 5 juin 1984, qu'il cessait son activité et que la société Therias, à qui il avait vendu son fonds, s'était engagée à reprendre l'ensemble

ont été victimes d'un incendie dans les combles de leur maison, le 13 novembre 1998 ; qu'ils ont assigné avec leur assureur multiriques les Mutuelles régionales d'assurances (MRA), dénommée désormais Thélem

faisaient valoir que l'administration fiscale avait déterminé les impositions dues par chacun d'eux en se fondant sur une répartition inexacte des droits qu'ils détenaient en indivision sur la Villa Thémis

relative à la détermination du même coefficient applicable, l'arrêt attaqué énonce qu'il ressort des pièces du dossier et notamment de la lettre de licenciement en date du 13 juillet 1999 que la société Thallia

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Les Bois de Tertu (la société) a fait appel aux services de la société Thelen Reid

préjudice corporel subi par la victime avant son décès et les préjudices matériel et moral subi par ses ayants droit, et les condamner in solidum avec la MRA, aux droits de laquelle est venue la société Thélem

Vincent Y..., associé de la SCP Les Avocats du Thélème, anciennement dénommée SCP Carlier et associés, domicilié [...]                                                    , 2°/ à la société Les Avocats

après avoir obtenu en référé la désignation d'un expert, ont recherché la responsabilité de cette dernière, depuis placée en liquidation judiciaire, qui a appelé en garantie son assureur, la société Thelem

n'ayant pas fait d'offre ; que l'information a démontré que le procès-verbal de la réunion de la commission du 29 février 1988 pour la construction de l'atelier relais destiné aux établissements Thielin

O..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 février 2018 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Thelem assurances, dont le siège est [...]

La Société SODETREX SA détenue par THEOLIA SA société mère du Groupe THEOLIA, devient THERBIO SA.

le 9 août 2010 pour 33.000€ -achat de valeurs ARCHOS le 2 août 2010 pour 25.200€ -achat de valeurs THEOLIA le 11 août 2010 pour 33.400€ -achat de valeurs THEOLIA 1e31 août 2010 pour 37.920 euros ; que

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 1153 DU CODE CIVIL : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE LEPOUTRE A VERSER A THERIN, QUI AVAIT ETE A SON SERVICE

Le ministère public et l'association Themis, intervenant en qualité d'administrateur ad hoc de l'enfant, qui s'était constituée partie civile, ont relevé appel de cette décision.

rendu le 5 janvier 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leplatre & Cie, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Thelem