URSSAF) Lorraine, dont le siège est [Adresse 1], contre le jugement rendu le 21 janvier 2015 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal, dans le litige l'opposant à la société Streit Thaon

Théron ; que cette série télévisée a connu une audience importante ; que le 23 juillet 1992, M. L.

Jean-Claude X..., demeurant ..., 2°/ de la société Thifan industrie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

sont propriétaires indivis d'une cour située à Douvaine ; Attendu que, saisi par les époux X... sur le fondement de l'article 815-9 du code civil, le président du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains

PSYCHIATRIQUE DE VERSAILLES, LE PLUS PROCHE DE SON DOMICILE ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, SUR AVIS DE SON MEDECIN-CONSEIL, NE LUI REMBOURSA QUE LES FRAIS DE TRANSPORT EN AMBULANCE DE THONON

U..., domiciliée [...] , agissant en qualité de maire de la commune de Meillerie, a formé le pourvoi n° T 20-60.241 contre le jugement rendu le 23 juin 2020 par le tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains

André, Marie, Joseph Y..., demeurant à Margencel, Thonon-Les-Bains (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit : 1°) de

Attendu que dame Z... épouse Y... et demoiselle Z... reprochent au jugement attaqué, rendu le 1er février 1979 par le tribunal d'instance de Thonon-les Bains, de les avoir, sur le recours de Maurice A.

Y..., la moitié du coût des travaux de raccordement de leur maison individuelle au réseau EDF, le jugement attaqué (tribunal d'instance de Thonon-les-Bains, 8 mars 1993), statuant en dernier ressort, retient

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national des forêts, dont la direction régionale Rhône-Alpes est à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)

X..., ès qualités, à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence Les G'rets à Thonon-les-Bains la somme de 2 000 euros ; rejette la demande de M.

Daniel Y..., demeurant à Excenevex (Haute-Savoie), Chevilly, en cassation d'un jugement rendu le 12 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Thonon-Les-Bains (section commerce), au profit de la

Y..., notaire, entre la société La Marmite (la société) et le Crédit agricole des Savoie ; que, le 1er février 1995, le receveur des Impôts de Thonon-les-Bains a adressé au notaire un avis à tiers détenteur

la société Tolerie chaudronnerie du Leman, société anonyme, dont le siège est à Feternes, Evian (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 25 avril 1988 par le conseil de prud'hommes de Thonon

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1994 par le conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains

Jean-Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société Gillet-Thaon, dont le siège social est à Paris

Y... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigé contre l'ordre des avocats au barreau de Thonon-les-Bains ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par décision du 5 août 2013, le conseil

X... général des Impôts, Ministère de l'Economie, des Finances et du Budget, ... (12ème), en cassation d'un jugement rendu le 5 octobre 1990 par le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains, au

Roger, - La SOCIETE CELOGEN, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de THONON-LES-BAINS, en date du 19 novembre 1997, qui les a déboutés de leur requête en annulation des

Sur le pourvoi formé par Mlle Nathalie X..., demeurant route des Genevrilles à Amphion-les-Bains (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains