Patrick X..., 2 / Mme Marie-Claude Z... épouse X..., demeurant ensemble "Le Buisson Piquet", à Rémilly-sur-Tille, Arc-sur-Tille (Côte-d'Or), 3 / M. Jean B..., demeurant ...

pierres et loisirs PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré la vente parfaite et d'avoir condamné la société Severini Pierres et Loisirs à payer à la société Tilloy

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Caroline E..., demeurant à Ducy-Sainte-Marguerite, Tilly-sur-Seulles (Calvados), en cassation d'un arrêt

Edouard Y..., 2 / Mme Marie-Thérèse Y..., née Z..., demeurant ensemble à Tilloy-les-Conty (Somme), 3 / Mme Marie-José A..., demeurant à Montdidier (Somme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27

charges des acquéreurs ; que deux cent quarante-huit sociétés ont été agréées par l'ONU, en lien avec la SOMO, dont quinze de droit français parmi lesquelles les sociétés Total International Limited (TIL

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Redland granulats Ouest, société anonyme, dont le siège est carrières de La Meilleraie Tillay

Camille Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Solange Y..., veuve Trouve, demeurant 28140 Tillay-le-Peneux, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre

Calas, veuve Barda, demeurant à Is-sur-Tille (Côte-d'Or), Le Moulin de Villecharles, prise en sa qualité de donataire usufruitière légale de feu Joseph Barda et en qualité d'administratrice légale de sa

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Courtisols (Marne), rue Eglise à Tillay et Bellay, en cassation

[A] [B], mandataire ad hoc de la société Tilt immo associée de la société Preg II, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 2016, où étaient

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., épouse Y..., domiciliée à Magny-sur-Tille (Côte-d'Or

Régis Y..., demeurant 4, place des Marronniers, 80160 Tilloy-les-Conty, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

X... a été engagé par la société Tilt productions, devenue société Anabase productions, selon cent trente sept contrats de travail à durée déterminée à compter du mois de novembre 1990 en qualité successivement

DE SON OUVRAGE EN LANGUE ANGLAISE ; QUE, LE 4 DECEMBRE 1972, LA SOCIETE FLAMMARION A PASSE AVEC LA SOCIETE STERLING UN CONTRAT D'EDITION CONCERNANT L'OUVRAGE DE CAUVIN QUI A ETE PUBLIE SOUS LE TITRE "TINY

que la cour d'appel n'a pu le nier sans violer l'article 17 de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968, tel que ce texte est compris par la Cour de justice des Communautés européennes (arrêt Tilly

que la cour d'appel n'a pu le nier sans violer l'article 17 de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968, tel que ce texte est compris par la Cour de justice des communautés européennes (arrêt Tilly

que la cour d'appel n'a pu le nier sans violer l'article 17 de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968, tel que ce texte est compris par la Cour de justice des Communautés européennes (arrêt Tilly

que la cour d'appel n'a pu le nier sans violer l'article 17 de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968, tel que ce texte est compris par la Cour de justice des Communautés européennes (arrêt Tilly