de statuer sur le premier moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le second moyen ci après annexé : Attendu que les consorts X... et l'entreprise agricole Vignobles

X..., pris en sa qualité d'administrateur ad hoc de la société JB Vignobles, la SCI Côte Sainte-Cyre, la SCI Les Vignes du Mérite, la SCI du Vignoble Bricout, la SCI du Château Bricout, à M.

X..., ès qualités, la société Les Vignobles réunis et Mme Y... de leur désistement envers la SA Promocom, la société United Winerey, M. Z..., M.

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 La société Bernard Magrez ses vignobles

connaître son acceptation ; que s'agissant de vignes de Champagne, l'échelle des crus réside dans la situation géographique de la vigne ; qu'en décidant que la motivation relative à la valeur vénale du vignoble

Gilles Y..., domicilié [...]                              , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Vignobles Paul Z

X..., Baptiste Y... et Charles Y... ont été engagés par la société Vignobles A... père et fils en qualité d'ouvriers agricoles chargés des travaux de relevage de la vigne pour une durée d'un mois ; qu'au

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, 29 juillet 2013), rendu en dernier ressort, que la société des vignobles

Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme [R] [N], épouse [E], domiciliée [Adresse 2], 2°/ la société Vignoble

Gilles X..., ès qualités, le comité d'entreprise de la société Antoine Moueix et Lebegue " AML ", la société Prestations viti vinicoles Banton Lauret, la société Benito, la société Vignobles Bordeneuve

Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme [C] [G], épouse [O], domiciliée [Adresse 2], 2°/ la société Vignoble

[L] [O], domicilié [Adresse 3], pris en sa qualité de liquidateur de la société Vignobles [O], défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 23-21.890 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Bernard Magrez ses vignobles

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [S] Pourvoi n° : A 23-16.307 Demandeur(s) : la société Les Vignobles [K] [T] et autres Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 janvier 2010), que la SCEA des Vignobles de Peyrelevade

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 2 novembre 2011), que la société Vignoble du Château de Moncontour (la société Moncontour

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 MAI 2022 La société Les Vignobles

de la société Agence immobilière du Vignoble, les époux Z... ont, selon acte reçu par M.

. ; que ces deux baux ont fait l'objet d'avenants, par actes authentiques des 21 mars 1995 et 14 novembre 2001, auxquels la société Vignoble de Beaulieu (la société), bénéficiaire d'une mise à disposition