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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725a4cd5801467741f70b
26 juin 1997
Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Martin conseiller rapporteur, MM.
613725a8cd5801467741f8f1
25 septembre 1997
Culié président, M. Schumacher conseiller rapporteur, MM.
613725a9cd5801467741f980
19 décembre 1996
Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Pibouleau conseiller rapporteur, MM.
613725aacd5801467741f9dd
22 octobre 1997
Culié président, M. Challe conseiller rapporteur, MM. X..., C..., D..., Y..., E... B..., MM.
61372493cd58014677416a49
6 janvier 1992
A..., Z..., d Gondre, Hecquard, Culié, Jorda conseillers de la chambre, MM. X..., de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
613724aacd58014677417611
13 janvier 1992
Souppe, Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié, Pinsseau conseillers de la chambre, M. de Z... de Massiac conseiller référendaire, Mme Pradain avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;
61372540cd5801467741c342
16 octobre 1990
Zambeaux, Dardel, Dumont, Fontaine, Milleville, Culié, Guerder conseillers de la chambre, Mme Guirimand conseiller référendaire, M.
AGEN, en date du 1er avril 1992 qui, dans la procédure suiviec/Françoise Z
61372541cd5801467741c3a5
8 février 1993
Tacchella, Gondre, Hébrard, Culié, Pinsseau, Roman conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac, Mme Mouillard conseillers référendaires, M.
61372542cd5801467741c43a
25 octobre 1993
Hecquard, Culié, Roman, Joly conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mme Mouillard, M. Poisot conseillers référendaires, M.
61372543cd5801467741c4de
9 novembre 1992
Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié conseillers de la chambre, MM. X..., de Mordant de Massiac, Mme Mouillard conseillers référendaires, M. Galand avocat général, Mme Gautier greffier de chambre ;
éroïne ou de cocaïne, et d'ajouter à la prévention retenuec/Joëlle Y
61372543cd5801467741c4e8
10 mai 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE
évrier 1992, qui, dans les poursuites par elle exercéesc/Michel X
61372544cd5801467741c533
4 octobre 1993
Hecquard, Culié, Roman conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mmes Mouillard, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.
61372545cd5801467741c5b3
17 mai 1993
Gondre, Hébrard, Culié, Roman conseillers de la chambre, MM. X..., de Mordant de Massiac, Mme Mouillard conseillers référendaires, M.
61372545cd5801467741c5fd
30 novembre 1992
Tacchella, Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié, Mme Baillot conseillers de la chambre, MM. X..., de Mordant de Massiac, Mmes Z..., Verdun conseillers d référendaires, M.
61372547cd5801467741c6f0
22 mai 1991
Souppe, Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié conseillers de la chambre, M. de Y... de Massiac conseiller référendaire, M.
61372549cd5801467741c7a0
17 décembre 1990
Souppe, Gondre, Hébrard, Culié, Guerder conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
6137254acd5801467741c84d
13 novembre 1991
Souppe, Gondre, Hébrard, Culié conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac conseillers d référendaires, M. Galand avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;
6137254bcd5801467741c8ba
18 février 1991
Gondre, Hébrard, Hecquard, Culié conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
6137254bcd5801467741c8c6
7 octobre 1991
Souppe, Gondre, Hébrard, Culié conseillers de la chambre, MM.
ENCE en date du 20 février 1990 qui dans une procédure suiviec/Jean-Pierre Y
6137254ccd5801467741c929
27 mai 1991
Souppe, Gondre, Hébrard, Culié conseillers de la chambre, MM. X..., de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M. Lecocq avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;
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