qu'ils constituent des médicaments tant par composition que par présentation ; qu'enfin, après avoir observé que les différentes catégories de vitamines C vendues par le prévenu sont présentées soit en sachets

une perquisition en présence de deux témoins, au terme de laquelle ils ont découvert, dissimulés dans une armoire, d'importantes sommes d'argent, de la poudre, des balances de précision, de nombreux sachets

X... et Mme Jocelyne Z... en pleine transaction sur le parking du personnel, le 12 septembre 2001, et qu'il avait récupéré ce jour un sachet contenant une bouteille de Ricard et une bouteille de rhum vieux

de détention provisoire, la chambre d'accusation énonce que Jeanne Y... a, à quatre reprises, en décembre 1987, avril, mai et décembre 1988, transporté de l'île de Saint Martin à Pointe-à-Pitre des sachets

ainsi, la Cour d'appel a violé l'article 373 du Code des douanes" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'un contrôle opéré à la frontière, les agents des douanes ont découvert trois sachets

cultivés par fertilisation naturelle du sol, par fumier, compost, engrais vert, sans utilisation d'engrais chimiques, désherbants ou insecticides " et a mentionné " dans un tract publicitaire et sur un sachet

Etienne X... et son frère, Pierre X..., ont été associés pendant une vingtaine d'années au sein d'une société de fait ayant pour objet la production de vins de Sancerre ; qu'en 1989, ils ont décidé de

X... d'étudier un projet de machine permettant de conditionner les olives par sachets de 2,5 kilos ; que le 18 février 1991, elle a manifesté l'intention de résilier le contrat ; que M.

des premiers juges selon lesquels on peut penser que les acheteurs, habitués à s'approvisionner chez le même fournisseur, n'ont pas jugé utile de vérifier, au moment de la livraison, la qualité des sachets

jugement entrepris doit être confirmé en toutes ses dispositions ; ALORS D'UNE PART QUE l'exposante faisait valoir que la parcelle expropriée était un terrain à bâtir, laquelle supportait un grand hangar

suite de la cour ci-après, cave, cuisine, buanderie, cabinets d'aisance, - Au 1er étage, quatre chambres et un cabinet, - Grenier au-dessus couverts en tuiles, - cour, - dans cette cour, bâtiment, hangar

nature de pré et sol pour 68a 19ca, - D897 lieudit "Drousson", en nature de sol pour 16a 76ca, - D582 lieudit "Drousson", en nature de pré pour 3ha 76a 75ca, et les bâtiments ci-après désignés : - hangar

d'habitation et dans cette 5/ 15 perspective, de construire en dur et non pas d'aménager des constructions démontables en bois tôle ou matériau de remplacement ; que l'interdiction de la construction d'un hangar

, figurant au cadastre dc Siaugues-Sainte-Marie sous les numéros 476 et 759 de la section E, d'une contenance totale de 67 a et 22 ca, moyennant le prix de 54. 880 euros ; - un bâtiment à usage de hangar

X...identifiait formellement la pendule dite « Lyre » et la pendule dite « aux bouquetins surmontés d'une bacchante » qu'il expliquait avoir vue dans le hangar où M.

Paris (8e), ..., 8°) de la société THE BRITISH AND FOREIGN, ayant son siège social à Paris (2e), ..., 9°) de la REUNION EUROPEENNE, ayant son siège social à Paris (2e), ..., 10°) de la société HANSA

[L] [F], père de l'intimée, concernant un bâtiment à usage de remise et de hangar, cadastré C [Cadastre 2], (devenu C [Cadastre 1]) ; d'un acte départagé du 22/08/1952, selon lequel Mme [Z] née

[D], [I] et [H], qui ont été interpellés lors de leur introduction par effraction dans le hangar où était entreposé l'ensemble des palettes livrées. 23.

29°/ la société New Hampshire Fire, dont le siège est Manchester N.H USA, 1750 Elm Street, 30°/ la société Skandia, dont le siège est Stockholm, Suède, 10395 Sveavagen 20, 31°/ la société La Hansa

[F], l'aéroclub a informé le bailleur que son aéronef lui serait restitué et déposé en l'état le jeudi 20 octobre 2016 devant son hangar sur l'aéroport [Établissement 1], après lui avoir