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1 742 résultats pour « Stéphanie PALLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02204

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

613725c5cd5801467742066a

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101321

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Stéphane X... se sont inscrits en faux contre le testament de Marc X..., leur père, reçu le 6 juin 2011 par Mme Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01232

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Stéphan I... et Mmes Sophie et Ketty I..., venant aux droits de Jean-Claude I..., M.

Source officielle
CC

soc

6137231dcd58014677405951

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Stéphane ZS..., demeurant ... Caen, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 février 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f632

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

cr

6079a8ec9ba5988459c4f2fd

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00384

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : REJET du pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03554

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION et désignation de juridiction sur les pourvois formés par le procureur général près la cour d'appel de Nancy, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00556

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00558

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00559

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03172

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01567

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : REJET sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01570

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01163

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05837

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : REJET du pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

cr

ès cassation dans une procédure suiviec/Anastase F

61372529cd5801467741b769

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b30

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bb5

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle

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