Sornay, Rouchayrole, Flores, Mme Lecaplain-Morel, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, Techer, conseillers référendaires, Mme Wurtz, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale

qui relève une forte décélération due au choc entre deux points non déformables, les mouvements du corps de la conductrice résultant d'une première part du déclenchement du prétentionneur plaquant le thorax

X... aurait donné son accord pour l'application d'un coefficient majoré tenant compte de la rémunération annuelle garantie dans le calcul de son salaire.

observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Laboratoires dermatologiques Ducray, de la société Laboratoires dermatologiques A-Derma, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin

David, Mmes Prieur, Thomas-Davost, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations de la SCP

Z..., ès qualités, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Doubletrade, l'avis de Mme A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi

des sociétés Daimler AG et Daimler Truck AG, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Man SE, Man Truck & Bus AG et Man Truck & Bus Deutschland GmbH, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin

Cadiot, Decomble, Mmes Taillandier-Thomas, Coutou, conseillers, Mmes Brinet, Palle, Le Fischer, Vigneras, Dudit, conseillers référendaires, M.

Sornay, Rouchayrole, Flores, Mme Lecaplain-Morel, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, Techer, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre

[V], de la société Château Petrus Gaïa et de la Selarl [Q], ès qualités, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Château Petrus, l'avis de M.

Pireyre, président, Mme Leroy-Gissinger, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Prétot, conseiller doyen, Mmes Taillandier-Thomas, Coutou, Renault-Malignac, M. Rovinski, Mmes Cassignard, Lapasset, M. Leblanc, conseillers, M.

Aparisi, avocat général référendaire, et Mme Thomas, greffier de chambre. Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. Mme [I], représentée par M.

Sornay, Rouchayrole, Flores, Mmes Lecaplain-Morel, Deltort, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, Techer, conseillères référendaires, Mme Molina, avocate générale référendaire, et Mme Dumont, greffier

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Compagnie des bâteaux mouches PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief

David, Mmes Ala, Prieur, Thomas-Davost, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application

Sornay, Rouchayrole, Flores, Mme Lecaplain-Morel, conseillers, Mmes Ala, Prieur, Thomas-Davost, Techer, conseillers référendaires, M.

Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Cristal de Paris, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin

Pireyre, président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Pireyre, président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président