CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 626 résultats pour « Olivas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Olivier René DA..., demeurant ..., 177 / de Mme Myriam DB..., demeurant ..., 178 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f50b

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 20 février 1998, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et à la suspension du permis de conduire

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740da90

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Olivier X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e394

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Olivier Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1999 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce - chambre 4), au profit de la société Stiab, société anonyme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00209

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Olivier Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 6 juin 2017, qui, pour conduite d'un véhicule malgré injonction de restituer le permis de conduire, l'a condamné

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00220

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Olivier Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03307

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Olivier Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 21 avril 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 250 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02501

Cassation

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Olivier Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAYENNE, en date du 29 mai 2018, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de meurtres en bande organisée, a

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02153

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Olivier Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2015, qui pour vol aggravé en récidive, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02941

Cassation

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Olivier Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-8, en date du 15 mai 2017, qui, pour aide à l'entrée, à la circulation ou au séjour irrégulier d' étrangers en France, l'a condamné

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03048

Cassation

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Olivier Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 4 juin 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention au code de la route, a prononcé sur sa requête

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01411

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Olivier Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 31 octobre 2017, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 400 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03197

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Olivier Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 19 juillet 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recels, usurpations d'identité

Source officielle
CC

civ2

60794bbf9ba5988459c43d6f

Cassation

16 novembre 1978

16 novembre 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LE MINEUR OLIVIER X...

Source officielle
CC

civ3

607941199ba5988459c403dc

Cassation

27 février 1973

27 février 1973

LES 15 NOVEMBRE 1959 ET 5 FEVRIER 1968, REDIGES D'UNE MANIERE IDENTIQUE EST UNE PROPRIETE COMPOSEE PAR UNE MAISON D'HABITATION DE 4700 METRES CARRES DE TERRAIN PLANTE D'OLIVIERS ET DE PLANTES A PARFUM,

Source officielle
CC

civ2

607943309ba5988459c41773

Cassation

13 juin 1974

13 juin 1974

ILLICITE DE L'ACTE COMMIS PAR LE MINEUR ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LIONEL X..., AGE DE 9 ANS, LANCA UN JOUET QUI AVAIT LA FORME D'UN PETIT AVION ET ATTEIGNIT A L'OEIL OLIVIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02644

Cassation

3 octobre 2017

3 octobre 2017

Olivier Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 29 juin 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol aggravé en récidive, a déclaré sans objet sa demande

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01685

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Olivia Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 9 février 2017, qui, dans l'information suivie contre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210539

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Olivier Y..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 7 mai 2017 par le tribunal d'instance de Molsheim (contentieux des élections politiques), dans l'affaire le concernant ; Vu la communication

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01571

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

Olivier Z..., contre le jugement de la juridiction de proximité de TOURS, en date du 6 septembre 2016, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement, l'a condamné à deux amendes de 38

Source officielle

Page 74 sur 232

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.