distincts concernant deux propriétés indépendantes, surtout lorsque, comme en l'espèce, la ligne droite tracée en 1995, si elle avait été poursuivie comme le fait l'expert [C], aurait à cette époque traversé

alinéas 3 et 15, se réfèrent, pour l'organisation des bordées et des quarts, non pas à la notion de "service à la mer", "mais à la notion de "séjour à la mer" ; qu'après avoir retenu que les temps de traversée

l'animal à partir du haut de la cuisse gauche, de manière quasiment horizontale, sans toucher un os, l'autre au niveau de l'épaule gauche, qui a traversé l'animal au niveau du cou,

départ du port de Bilbao (Espagne) et à destination de celui de Skikda (Algérie), en a confié le transport, sur le navire CEC Caledonia, à la société CEC Lines Ltd (le transporteur) ; qu'au cours de la traversée

tel que décrit par le jugement déféré précisant que "sous ce chemin passe un réseau d'adduction d'eau potable et d'évacuation des eaux usées, et qu'une canalisation d'évacuation des eaux pluviales traverse

F... se prévaut de son âge, 50 ans au jour de la rupture, de la période de chômage de plusieurs mois qu'elle a traversée, malgré ses nombreuses candidatures, l'échec de sa reconversion dans le secteur

de grilles de défense dans les trois baies à rez-de-chaussée de la façade sud, des dessins de la façade avant/après travaux étant annexés dont un représentant une fenêtre avec barres verticales et traverses

bas de l'escalier est très supérieur à celui d'une marche normale, - que pour quantifier le phénomène dans la chambre des intimés, il a été demandé à chacune des personnes présentes à la réunion de traverser

détaillé des lieux a révélé un état de vétusté très avancé des installations sanitaires de l'appartement du deuxième étage, notamment du cabinet de toilette-wc appartenant alors à la SCI, que l'eau a traversé

Le chemin indiqué par Marthe X... pour obtenir son permis de construire sur la parcelle cadastrée 356 en février 1989 traverse les parcelles 357, puis 176, 350 et 187 pour accéder au chemin des Gargonis

J... du plan cadastral et du cliché IGN 1973, force est de constater que les fonds 27 et 766 ne sont pas riverains du chemin qui traverse l'intégralité des parcelles 849 et 850, la limite est séparée du

X... est venu ouvrir l'hôtel en sous-vêtements après avoir traversé l'établissement dans cette tenue : « à mon avis, j'avais dû le réveiller, car il était descendu sans prendre la peine de s'habiller ou

X...devait rouler à 130/ 140 km/ h lorsque la voiture était partie toute seule en crabe ; qu'elle avait glissé sur la gauche, avait traversé la voie opposée pour venir buter sur le talus de l'accotement

sens ou dans l'autre; qu'elle leur procure un accès direct de leur maison à leur jardin et de leur jardin à leur cellier ou remise ; que la privation d'un tel accès les obligerait à traverser

L'ACCIDENT ET QUE LA RESPONSABILITE ENTIERE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE CELUI-CI INCOMBAIT A LA PREVENUE" ; ALORS QUE LES ARTICLES R 217 ET R 219 DU CODE DE LA ROUTE IMPOSENT AUX PIETONS DE NE TRAVERSER

bordereau d'escompte en portant une nouvelle date d'échéance, sans rechercher si l'acceptation de cette prorogation par la banque ne démontrait pas que cette dernière était consciente des difficultés traversées

UNE TELLE FAUTE, A LA SUPPOSER ETABLIE, N'AVAIT AUCUN LIEN DE CAUSALITE, FUT-IL MEDIAT, AVEC LE DECES ; LESDITS MOYENS ETANT REUNIS ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QU'AU COURS D'UNE TRAVERSEE

confère aucune mission internationale précise, n'est pas fondé à revendiquer le bénéficie de l'immunité diplomatique " (cf. arrêt attaqué, p. 5, 1er considérant) ; " alors que, si l'agent diplomatique traverse