, pris en ses trois premières branches, et sur le second moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces moyens annexés qui ne sont manifestement pas de nature

Sur le second moyen, pris en ses troisième, quatrième et cinquième branches Enoncé du moyen 6.

; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen, pris en sa quatrième branche : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le second moyen Enoncé du moyen 3. M.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

;article 16 du code de procédure civile ; 2°/ que le juge des référés saisi d'une demande de mesure d'instruction in futurum n'a pas à préjuger du fond et ne peut exiger la preuve de

mesure de rencontrer M.

Le Mesle, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 16 décembre 2016), que

, qui manque en fait en sa troisième branche, n'est pas fondé pour le surplus ; Sur le deuxième moyen du pourvoi n° H 07-12.132 formé par la société Gagneraud, le second moyen du pourvoi n° B 07-12.357

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Examen du moyen 7. L'association IATA fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à M.

, pris en ses quatre branches et le deuxième pris en ses six branches, réunis : Attendu que M.

, pris en sa première branche : Attendu que les consorts Y... font grief à l'arrêt de déclarer prescrite et en conséquence irrecevable leur action dirigée contre l'assureur, alors, selon le moyen, que

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses six branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mai 2013), rendu

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, et sur le second moyen, ci-après annexés 3.

a justifié sa décision ; D'où il suit que le moyen, inopérant en ses troisième et quatrième branches, la chambre de l'instruction n'ayant pas été régulièrement saisie d'une demande de mise en liberté,

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4.

n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, pris en sa seconde branche, ci-après annexé : Attendu que Mme [R] fait grief à l'arrêt de la condamner à payer une certaine somme à l'indivision à titre

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ce moyen, après débats à l'audience publique du 9 juillet 2025 où étaient

Examen des moyens Sur le moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé 2.

T... ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu, selon les arrêts attaqués (Caen, 12 juin et 25 septembre 2018), que la société civile immobilière Scolaris 3, assurée