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247 résultats pour « Andrée Attlan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372122cd580146773f1410

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

André A..., demeurant ...

Source officielle

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CC

soc

61372668cd5801467742550d

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

(Loire-atlantique), La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1993, où étaient présents

Source officielle
CC

civ3

613721c6cd580146773f727a

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

André F. X..., demeurant à Angers (Maine-et-Loire), ...

Source officielle
CC

civ3

613721c8cd580146773f7413

Cassation

14 octobre 1992

14 octobre 1992

Jean-Claude F..., demeurant ensemble ... à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1990 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit :

Source officielle
CC

soc

61372192cd580146773f4e5b

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

André X..., demeurant 30, fontaine Vive à Castets (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1986 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société d'exploitation de l'entreprise

Source officielle
CC

soc

613722becd58014677400f0d

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

anonyme, dont le siège était ..., en liquidation judiciaire, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1993 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit : 1°/ de l'ASSEDIC Atlantique-Anjou

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61dc

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

(Pyrénées-atlantiques), 7°/ de M. Jean-Louis XH..., demeurant ... (Pyrénées-atlantiques), 8°/ de M. Pierre U..., demeurant ... (Pyrénées-atlantiques), 9°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f08b7

Cassation

16 mai 1989

16 mai 1989

André, domicilié à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., 2°) Monsieur Z...

Source officielle
CC

soc

613720e5cd580146773ef492

Cassation

26 septembre 1989

26 septembre 1989

LEPRETRE", dont le isège est à Bedous (Pyrénées-Atlantiques), agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

civ3

61372109cd580146773f077e

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

(Lot-et-Garonne), 9°/ de Monsieur Pierre-André S..., 10°/ de Madame Pierre-André S..., demeurant ensemble rue de Varennes, Chazay d'Azergues, Lozanne (Rhône), 11°/ de Monsieur Maurice D...,

Source officielle
CC

civ3

613720aacd580146773ed2f0

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

(Pyrénées Atlantiques), 5°/ de Monsieur Edouard G..., demeurant à Pau (Pyrénées Atlantiques), ..., 6°/ de Monsieur Marc, Gilbert J..., demeurant ... à Dax (Landes), 7°/ de Monsieur N..., Léon,

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CC

civ3

613720f6cd580146773efda5

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André, Nathan X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720b3cd580146773edae0

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Aristide E..., demeurant à Peugear (Gironde) Saint-André de Cubzac, 9°/ de Mme Corinne F..., demeurant ... (Haute-Vienne), Limoges, 10°/ de M.

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CC

soc

613721fccd580146773f946d

Cassation

16 décembre 1993

16 décembre 1993

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire, MAN rue René Y... à Nantes (Loire-atlantique

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CC

civ3

613721a7cd580146773f5b10

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

(Loire-Atlantique), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, 5°) M. André Z..., demeurant ...

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CC

civ3

61372159cd580146773f3031

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

A..., Eugène, André, Michel C..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

61372110cd580146773f0aea

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LE CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST, dont le siège social est à Nantes (Loire-Atlantique

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CC

civ2

613721c3cd580146773f7054

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

André X..., demeurant ...

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CC

soc

61372201cd580146773f96c9

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° H/92-41.912 formé par la société française des Nouvelles Galeries réunies, dont le siège social est à Paris (3e), ..., ayant magasin à Biarritz (Pyrénées-Atlantiques

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CC

cr

6079a8829ba5988459c4db6a

Cassation

24 février 1966

24 février 1966

(ROBERT), INSTITUTEUR, AGISSANT EN QUALITE DE SECRETAIRE DE LA SECTION DEPARTEMENTALE DE LOIRE-ATLANTIQUE DU SYNDICAT NATIONAL DES INSTITUTEURS ; 3° Z... (HELENE), INSTITUTRICE ; 4° A...

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