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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794c9c9ba5988459c4631f
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Z..., effectuant une randonnée à motocyclette sur un chemin forestier, a heurté un fil de fer barbelé tendu au travers du passage par M.
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8ece
28 avril 1993
28 avril 1993
Y..., demeurant ..., 28/ de l'Union des assurances de Paris, dont le siège est ... (1er), 38/ de la compagnie d'assurances La Providence, dont le siège est ... (9e), 48/ de la société anonyme Barlet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10563
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Tamourt Holding, après débats en l'audience publique du 13 juin 2023
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10610
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleciv1
607943329ba5988459c417a9
9 juillet 1974
9 juillet 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LLONGARIU ET BARBEY ONT CONSTITUE LE 5 FEVRIER 1963 UNE SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, QUE LES STATUTS PRECISAIENT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10562
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c55185
8 juin 1972
8 juin 1972
ET BARBAT,... A EPERNAY, LA COUR D' APPEL A DIT QUE X...
Source officiellesoc
6137218acd580146773f4a1d
5 juin 1991
5 juin 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Barlett, dont le siège est à Paris (1er), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier
Source officiellecr
613724e0cd580146774191ec
22 novembre 1988
22 novembre 1988
du 11 avril 1980 et de celui de Barbot à de A... du 29 avril, établis à l'occasion du transfert de la DPR de La Garenne à Cergy, que le prévenu soit jamais intervenu dans les élections professionnelles
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10606
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société Creditis finance, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10608
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société SFP, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG², ès qualités
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10607
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société Magnificia, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG²,
Source officielleciv3
61372203cd580146773f97d8
4 novembre 1993
4 novembre 1993
chantier pour assurer la bonne marche des travaux et la conservation des ouvrages ; qu'ayant constaté, le 17 décembre 1987, que l'humidité avait détérioré les tissus posés par ses soins et déformé les baguettes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301332
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Moyens produits au pourvoi principal n° S 11-24. 140 par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils pour le bureau d'études Babet.
Source officielleciv3
607943629ba5988459c4228e
19 janvier 1977
19 janvier 1977
RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE DU 2 SEPTEMBRE 1965, LA DAME Y..., AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA DAME X..., EPOUSE BARRAS, A ACQUIS DE LA SOCIETE L'ENTREPRISE GENERALE BARLET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10609
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société SFP 2, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG², ès qualités
Source officiellesoc
613724a6cd58014677417421
6 juillet 2005
6 juillet 2005
respectivement en qualité de délégué syndical, représentant syndical au comité d'établissement et représentant syndical au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du foyer Albert Barbot
Source officiellecomm
6079d3eb9ba5988459c59c29
18 mai 1999
18 mai 1999
régissent l'enrichissement sans cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par erreur, le trésorier principal de Trouville-sur-Mer a viré une somme d'argent sur le compte courant de la société Vans Barbot
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00335
25 mars 2020
25 mars 2020
F..., après débats en l'audience publique du 10 mars 2020 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Barbot, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10561
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Menuiserie de Tahiti, exerçant sous l'enseigne Alu Design, de Me Bertrand
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