Michel A..., demeurant à Beaupuy, Marmande (Lot-et-Garonne), 5 ) de M. Roland H..., demeurant à Tonneins (Lot-et-Garonne), 6 ) de M.

Alain Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Françoise Z..., demeurant L'Agenaise, 72110 Beaufay, 5 / de M.

siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre), au profit de : 18) leAEC Dubois, dont le siège est Chalezeule à Roche-les-Beaupré

qu'aux audiences des 30 mars 1990, celle des débats, et 13 avril 1990, celle de lecture de l'arrêt, la cour d'appel était composée de M. le premier président Vray et de MM. les conseillers Michel et Beaufrère

Dominique X..., demeurant à Beuvry (Pas-de-Calais), ..., 2 / de M.

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X... a constitué le 26 avril 1951 avec son beaufrère M.

X... se limite à produire une quittance de loyer du 23/11/2013 établie à Beaudan (65) ; qu'il semble ainsi acquis qu'il se soit bien rendu dans les Pyrénées pour y suivre une cure ; qu'en l'absence de

[F] à payer à la société Cougot Granulats Beton la somme de 1849,73 euros, que les pièces produites établissaient que cette dernière leur avait livré 8m3 de béton à Beaupuy, sans procéder à une analyse

à supposer que le banquier y soit tenu ¿ s'apprécie au jour de l'engagement de caution, les éléments invoqués par Guillaume X..., relatifs à la gestion des crédits bancaires accordés à la SAS Ets Beaudrin

Alain X..., demeurant à Béquin Beaupuy, 82600 Verdun-sur-Garonne, en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1996 par le tribunal de grande instance de Montauban, au profit de M. le directeur général

avis de remise de gain reçu le 7 avril 2005, il est écrit que « Cette décision d'attribution d'un chèque confirmé à remettre à Monsieur Charles X... est acceptée par les dirigeants de la société VITAL BEAUTY

Raymond G..., domicilié Lagrange, Saint-Pardoux Isaac à Miramont de Guyenne (Lot-et-Garonne), 79°) Mme Jacqueline ZG..., domiciliée Jean XU..., Beaupuy à Marmande (Lot-et-Garonne), 80°) Mme Annie J

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1990 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de Mme Michèle X..., demeurant Hameau de Préolan à Beuvry (Pas-de-Calais),

[I] alors que la juridiction administrative régulièrement saisie ne s'était pas encore prononcée définitivement sur son recours formé à l'encontre de la décision de la commune de Beaupuy modifiant le PLU

pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Metz, 7 octobre 1988) et les productions, que les notaires désignés pour procéder au partage judiciaire des biens de la SCI Le Beaupré

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre commerciale), au profit des Etablissements Blondeau, société anonyme, dont le siège est à Roche-Lez-Beaupre

Beaufrère, conseillers ; Attendu qu'il se déduit de ces mentions que, conformément à l'article 199, alinéa 4, du Code de procédure pénale, la décision a été lue par le président, qui avait participé

Patrick O..., demeurant à Beaupuy (Lot-etGaronne), 20°) de Mme Jeanne Maury C..., demeurant 13, Grand Village, à Saint-Pardoux Isaac (Lot-etGaronne), 21°) de M.

Michel U..., domicilié Carroux, Beaupuy (Lot-et-Garonne), 17°/ M. Jean-Paul XZ..., domicilié ... (Dordogne), 18°/ M. Jean-Luc XL..., domicilié ..., La Roseraie, Bourg de Péage (Drôme), 19°/ M.