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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613723abcd5801467740cbfe
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Bernard X..., demeurant rue Auguste Buck, 10440 La Rivière-de-Corps, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 novembre 2000, où étaient présents : M.
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ECLI:FR:CCASS:2008:CR07087
16 décembre 2008
16 décembre 2008
chirurgien-dentiste ; que N'Fissa Y..., si elle est titulaire d'un diplôme de chirurgien-dentiste délivré par l'Université d'Alger le 7 avril 1987 et du certificat de " parodontologie clinique et hygiène bucco-dentaire
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6137263bcd58014677423f93
24 octobre 2006
24 octobre 2006
adulte voisine de lotissement à Thuir l'aurait en quelque sorte livrée à un homme qui aurait assouvi sur elle - avec la participation de cette voisine - ses désirs sexuels à savoir : caresses, caresses bucco-génitales
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO01545
26 juin 2012
26 juin 2012
A... concernait deux fonds de commerce, l'un étant situé à Villenave d'Ornon et l'autre à La Teste du Buch, il apparaît, au vu des pièces du dossier :- que par jugement du 25 août 2004, le tribunal de
Source officielleciv1
6137228ecd580146773fe687
27 février 1996
27 février 1996
Pierre Y..., demeurant ..., 29590 Port de Buis, 2 / de Mme Marie-José X..., épouse Y..., demeurant ..., 29590 Port de Buis, En présence : 1 / de l'UDECO Diffusion, dont le siège est ..., 2
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613720becd580146773ee025
1 mars 1988
1 mars 1988
par adjonction d'un élément figuratif, déposée le 1er décembre 1978 et enregistrée sous le n° 1.099.531 et la société Le Club Vénitien propriétaire d'un restaurant à l'enseigne "Le Petit Zinc" rue de Buci
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61372171cd580146773f3c92
5 février 1991
5 février 1991
Heering AG, dont le siège est Canton de Saint-Gall à Buchs (confédération Helvétique), 2°) M.
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ECLI:FR:CCASS:2008:C100053
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Y... avait pris un risque en décidant de partir se faire soigner en métropole; que, dès lors, si la communication bucco-sinusale avait été le fait de M.
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ECLI:FR:CCASS:2018:C210721
8 novembre 2018
8 novembre 2018
et d'emploi, par personne morale, de six salariés roumains non munis d'une autorisation de travail salarié valable pour la France, d'autre part, et qu'à l'inverse, Monsieur Z..., gérant de la société BURI
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6079d67e9ba5988459c5b812
18 mars 1974
18 mars 1974
NOVEMBRE 1972) D'AVOIR DECLARE NULS EN LES EXAMINANT SEPAREMENT ET EN LEUR OPPOSANT DES ANTERIORITES DISTINCTES LE BREVET PRINCIPAL N°1145144 CONCERNANT UN TRACTEUR PORTE-OUTILS TRANSPORTEUR DEMANDE PAR BUCHE
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6079a7ea9ba5988459c4b5a2
29 juin 1983
29 juin 1983
L'HOMME, ENSEMBLE VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE, EN CE QUE LES ARRETS ATTAQUES ONT ETE RENDUS PAR LA COUR D'ASSISES DE LA SEINE-MARITIME OU SIEGEAIENT MME LE CONSEILLER MONTEILS, PRESIDENT, MLLE BUCHER
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO01186
30 juin 2015
30 juin 2015
Y...à payer à la SCP Potier de La Varde et Buck-Lament la somme de 2 500 euros alors que cette somme devait profiter à la SCP Vincent et Ohl, avocat de M.
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee797
28 juin 1988
28 juin 1988
Rives de l'Adour, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1986 par la cour d'appel de Pau, au profit de la société à responsabilité limitée ARC ALU, dont le siège social est à La Teste de Buch
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ECLI:FR:CCASS:2022:SO00204
9 février 2022
9 février 2022
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 30 novembre 2021, la SCP Buck, Lament-Robillot, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de Mme [K], demanderesse au pourvoi, se désister du pourvoi formé
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ECLI:FR:CCASS:2011:CO00190
1 mars 2011
1 mars 2011
forme d'un parallélépipède composé de trois couches allongées sinusoïdales entrecoupées par des couches plates, relève que cette forme très évocatrice de celle adoptée pour des cakes, vacherins ou bûches
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12 octobre 1994
12 octobre 1994
D..., Virgine Y..., demeurant "Les Essarts de Bonjean", Saint-Blaise-du-Buis (Isère), 2 / Mme Georgette, Augustine B..., épouse Y..., demeurant "Les Essarts de Bonjean", Saint-Blaise-du-Buis (Isère)
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6137216bcd580146773f3992
5 mars 1991
5 mars 1991
Jean-Marie X..., ès qualités de gérant de la société à responsabilité limitée "Love Love", discothèque, "Le Bucher", Château L'Evêque (Dordogne), en cassation de quatre ordonnances rendues le 6 décembre
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ECLI:FR:CCASS:2016:C201101
23 juin 2016
23 juin 2016
initiale, de son parcours professionnel et de son activité et précise avoir exercé des fonctions d'enseignant hospitalier et universitaire et obtenu un diplôme universitaire d'expertise maxillo-faciale et bucco-dentaire
Source officielleciv2
61372340cd580146774075cb
11 février 1999
11 février 1999
Buche aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300766
12 septembre 2019
12 septembre 2019
adoptés, que l'incendie était dû à un vice de construction, au sens de l'article 1733 du code civil, affectant le bien loué, mais également à la négligence des locataires qui avaient entreposé des bûches
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