Z..., 3°/ à la société Décoration de I... frères, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société SMJ, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège

cause la réalité de la suppression de poste ; que, pour dire que le poste de Mme Z... n'avait pas été supprimé, la cour d'appel a énoncé qu'une nouvelle salariée titulaire d'un BTS et préparant un DECS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Décor et Tradition, société à responsabilité

chef d'abus de confiance ; "aux motifs qu'il s'avère que l'inculpé n'a pas restitué un Mazarin Boulle époque Louis XIV, une bibliothèque Boulle de même époque, une commode Louis d XIV palissandre à décor

locaux ne peut être imputé aux travaux de peinture et de nettoyage des locaux, la société TLP ayant arraché avant son départ, dans la nuit du 21 au 22 juillet 1992, les rideaux, tringles, pendrillons, décors

Lo Y..., la cour d'appel s'est bornée à relever que la sculpture et la décoration de marionnettes ainsi que la production de leur spectacle sont des actes de commerce; qu'en se déterminant sur ces seules

Alter finance (société Alter), qui exerce l'activité de courtier sur le marché interbancaire et dispose d'un département spécialisé dans la négociation de contrats d'échange de taux d'intérêts dénommé "desk

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 24 mars 2004), que la société Thierry de Zélicourt décoration

de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2017, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de l'office public de l'habitat de l'Orne, de la société Hernandez Décors

[H] [P], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société 4 Décoration, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

X..., agissant ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Cariou décors, demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 3 / M.

des bordereaux des 7, 14 et 18 mai, 20 juin et 5 juillet 1990 établissant que celui-ci s'était abstenu de révéler à son mandant le montant des fonds versés par les sociétés Primus, Thirode, Volumes Décors

X..., engagé le 11 février 1985 par la société Art décoration construction, en qualité de technicien bâtiment, a démissionné le 5 décembre 1990; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes

litige l'opposant : 1°/ à la société Sarina, société civile immobilière, dont le siège est [...]                             , 2°/ à la société Centre d'études techniques pour l'aménagement et la décoration

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Issy Décor Sols et Murs ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février

[G], qui ont valu notamment au château d'être classé monument historique en 1986, en particulier les façades, les toitures, la salle à manger et le salon ainsi que leurs décors, les chambres et leurs décors

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2020), la société Aquarelle, qui a pour activité la vente de fleurs, plantes et décoration florale, est titulaire de la marque verbale européenne « Aquarelle » n° 661330

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 octobre 2015), que Mme [R] a été engagée à compter du 15 août 2000 par contrat verbal par Mme [Y], épouse [Z], pour travailler dans son magasin de décoration