constatés et pour infraction à la loi dite sur l'eau pour la pollution chronique ; "alors que le fait de déverser des substances entraînant des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la flore

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de la résidence Villa Flore et aux époux X..., Y... et Z... du désistement partiel

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10038 F Pourvoi n° R 22-24.597 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10744 F Pourvoi n° Z 23-14.788 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10743 F Pourvoi n° V 23-13.979 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10696 F Pourvoi n° Z 23-11.637 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10695 F Pourvoi n° X 22-23.913 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

; Attendu que la SCCV fait grief à l'arrêt de rejeter cette demande ; Mais attendu qu'ayant constaté que le contrat d'assurance avait été souscrit par la société Holding Humani Flor

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10694 F Pourvoi n° X 22-23.821 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

], [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 24-17.801 contre l'arrêt rendu le 18 avril 2024 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant à la société SCI du pavillon de Flore

11 aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande la société Flore 11 et la condamne à payer la somme de 2 500 euros à M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10037 F Pourvoi n° X 22-16.691 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10747 F Pourvoi n° F 23-18.244 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10745 F Pourvoi n° K 23-16.845 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme de Gérance "Le Café de Flore", dont le siège social est ...

JUILLET 1972 ENTRE LES EPOUX X..., VENDEURS DE L'APPARTEMENT, ET LES EPOUX Z..., ACQUEREURS, EMPORTAIT NOVATION DES ACCORDS DE RESERVATION QUE CEUX-CI AVAIENT PASSES LE 10 MARS 1972 AVEC LA SCI EDEN FLOR

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 septembre 2008), que Mme X... a été engagée par la société Technico Flor

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 911 F-D Pourvoi n° S 22-23.218 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU