Considérant que le procès-verbal établi par Maître X... le 23 avril 2015 permet de constater que l'ancienne gibecière est équipée d'une fenêtre en PVC blanc à deux ventaux et verre dépoli, avec garde-corps

par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 3], représenté par son syndic la société Foncia Fabre Gibert

Mornet et Chevalier, Mmes Kerner-Menay et Bacache-Gibelli, conseillers, Mmes de Cabarrus, et Feydeau- Thieffry, M.

F... a constaté la dégradation prononcée de la façade, estimant que le devis de l'entreprise Gibeaux n'était pas à la mesure des dégradations, l'état des façades ayant été jugé satisfaisant en 2000 et

immobilière et foncière de Provence, 2°/ au syndicat des copropriétaires Les Marches du Palais, dont le siège est [...]                                   , représenté par son syndic la société Foncia Fabre Gibert

Beauvais et Mme Walgenwitz-Gibert, conseillers, désignés à ces fonctions par décision de l'assemblée générale de la cour d'appel de Lyon, conformément aux dispositions de l'article 191 du Code de procédue

l'entrepreneur MAURO ayant construit la villa de la SCI attestent de ce que les limites séparatives des deux fonds sont les mêmes depuis 1960, Monsieur B..., architecte paysager ayant aménagé le jardin GIREAUX

Michel, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), rue du Gibert, 54°) Monsieur ZW... Serge, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 55°) Monsieur ZY...

. / F..., MARIE-LOUISE / JEAN, PIERRE, victoire, VERO / G..., MAGLOIRE / H..., GASPART / GIBERT et BALTHAZAR / I... seront rejetées, la société LESAGE ne justifiant de l'acquittement d'aucune des sommes

Eugène E..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ingénieur conseil concepteur représentant et responsable de la société Unidel Provence et responsable de la société Réseau Gibat

appréciation, de sa méthodologie et des conditions géotechniques rencontrées sur place ; -le confortement périmétrique n'a pas été atteint puisqu'il a fallu faire exécuter 20 colonnes par la société Gibello

avril 2013 ; qu'il fournit plusieurs certificats médicaux échelonnés sur la période du 12 décembre 2012 au 29 avril 2013 ainsi qu'une plainte qu'il a déposée auprès des services de la gendarmerie de Gigean

cautionnement accordé en 1973; qu'en l'absence de toute novation ou renonciation au cautionnement, celui-ci, donné le 29 mars 1973 pour toutes les sommes qui pourraient être dues par la SA des Ets GIBERT

Christophe Gibauts, demeurant 1, rue de la Ferme, 78125 Vieille Eglise-en-Yvelines, 105 / de M.

Instrumentation service Saint-Nazaire, dont le siège est Aprolis IV, ... du Matin, 44600 Saint-Nazaire, 327 / de la société Demouselle tertiaire, dont le siège est ..., 328 / de la société Egéa Gibert

être rapportée par tout moyen ; que les sociétés LIBELLULE CORPORATION et FREDUCCI faisaient valoir (leurs conclusions d'appel, pages 29 et 30) qu'il résultait d'une attestation établie par Maître Gibert

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH