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(Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1987 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société anonyme GUYENNE ET GASCOGNE, dont le siège est ...

Source officielle

civ3

61372148cd580146773f280e

Cassation

11 juillet 1990

Gilbert Y..., demeurant à Came (Pyrénées-Atlantiques), quartier Menjour, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de : 1°/ M.

Source officielle

soc

61372252cd580146773fc07d

Cassation

11 janvier 1995

Gilbert Z..., demeurant Le Bourg, Saint-Amand Jartoudeix (Creuse), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 7 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Limoges, au profit : 1 / de Mlle Sophie

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110438

Cassation

7 juin 2023

[I] [R], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° E 21-23.801 contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2021 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210757

Cassation

10 juillet 2025

DU 10 JUILLET 2025 La société Arni, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 24-11.236 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2023 par la cour d'appel de Pau

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211086

Cassation

13 novembre 2025

[B] [G], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 23-23.906 contre l'arrêt rendu le 26 octobre 2023 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la [3], dont le siège

Source officielle

soc

6137224fcd580146773fbef2

Cassation

24 janvier 1995

Gilbert XE..., demeurant ... à Saint-Pierre-la-Palud (Rhône), 36 / de M. Maurice XF..., demeurant ... à Saint-Pierre-la-Palud, L'Arbresle (Rhône), 37 / de M.

Source officielle

6137261acd58014677422f2a

Cassation

25 février 2004

Gilbert, - L'UNION ARMORICAINE DE TRANSPORT (UAT) venant aux droits de la SOCIETE MARITIME FINISTERIENNE (SMF), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01249

Cassation

3 juillet 2013

; que celui-ci est décédé le 9 avril 2007 ; que le 31 juillet 2007, Mme Gilberte X... et Mme Sylvie X..., agissant en leur nom propre et en qualité d'ayants droit de Gilbert X..., ont saisi la juridiction

Source officielle

soc

61372146cd580146773f26fc

Cassation

27 juin 1990

Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle

soc

613722edcd58014677403495

Cassation

8 juillet 1997

Gilbert D..., demeurant 537, rue Ch. Demuynck, 62110 Henin-Beaumont, LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1997, où étaient présents : M.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210112

Cassation

15 février 2024

[N] [P], domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° E 22-18.423 contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2017 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210450

Cassation

30 mai 2024

Adresse 1], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de son mari, [L] [P], décédé, a formé le pourvoi n° E 23-10.124 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2022 par la cour d'appel de Pau

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310342

Cassation

27 juin 2024

[N] [I], 2°/ Mme [W] [K], tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° Q 23-12.295 contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2022 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans

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ECLI:FR:CCASS:2025:CR51509

Cassation

9 décembre 2025

[Y] [P] et [M] [K], parties civiles, ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2024, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe

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soc

613721b2cd580146773f6351

Cassation

12 mars 1992

Gilbert D..., 8°) M. Kalid K..., 9°) M. Joseph F..., 10°) M. Y..., 11°) M. Hans G..., tous domiciliés Agence France vigiles, ... (18e), 12°) M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100899

Cassation

14 décembre 2022

Pour condamner le chirurgien à payer différentes sommes à M.

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civ3

613723a5cd5801467740c742

Cassation

9 mai 2001

Irène Fernande Z... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1999 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre civile), au profit : 1 / de M.

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soc

61372246cd580146773fba24

Cassation

26 octobre 1994

Gilbert Y..., demeurant Le Bourg (Charentes-Maritimes), Epargnes, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

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