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218 résultats pour « Lucien Brun Pour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100773

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

La réunification des sens" ; que ce slogan n'est pas une simple description d'une bougie qui brûle ; qu'il est constitué de trois mots anglais signifiant "le son de la lumière" qui certes par le mot lumière

Source officielle
CC

soc

61372115cd580146773f0d59

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

(Moselle), 26°) Monsieur BRUNA B..., demeurant ... (Moselle), 27°) Monsieur MORI XZ..., demeurant ... (Moselle) et actuellement sans domicile connu, 28°) Monsieur D... Simon, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Bruno KKKKK..., 130°/ M. Samuel LLLLL..., 131°/ M. Bruno MMMMM..., 132°/ M. Michaël JJJ..., 133°/ M. Bruno NNNNN..., 134°/ M. Olivier OOOOO..., 135°/ M. Olivier FFFFF..., 136°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6331

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Lucien XN..., domicilié ... (Lot-et-Garonne), 31°) M.

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740aba9

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Bruno IF..., demeurant ..., 341 / M. Joël II..., demeurant ..., 342 / M. Roger IJ..., demeurant ..., 343 / M.

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Lucien GP..., 130 / de M. Jean-Jacques GR..., 131 / de M. Gérard GU..., 132 / de M. Michel HY..., 133 / de M. Pierre HZ..., 134 / de M. Patrick HA..., 135 / de M.

Source officielle
CC

civ3

60794d249ba5988459c4821b

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

Stéphane Samaille, 10 / Mme Yvette Potier, épouse Sénéchal, 11 / Mme Lucienne Tillie, épouse Soulliez, 12 / Mme Martine Wauters, 13 / M.

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f451e

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Dominique ZA..., demeurant à La Madeleine (Nord), ..., 39°/ de Mme Véronique L..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ... et actuellement ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 40°/ de Mme Lucile ZV...

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6a73

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Lucien YB..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 63°) M. Amar YC..., demeurant ... (Val-d'Oise), 64°) M. Ali YE..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 65°) M. YD...

Source officielle
CC

soc

613722c7cd580146774015c2

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Lucien XL..., demeurant ... de Mont-Luc, 24°/ M. Patrick U..., demeurant La Févrie, 44088 Maisdon-sur-Sèvre, 25°/ M. Roger YW..., demeurant ..., 26°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f49f6

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

Bruno XR..., demeurant ... à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-atlantique), 101°/ de M. André ZN..., demeurant ... (Loire-atlantique), 102°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310263

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Béatrice X..., épouse Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2014 par la cour d'appel de Caen (2e Chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Lucienne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00680

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

[I], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 20-16.404 contre l'arrêt rendu le 30 avril 2020 par la cour d'appel de Versailles (21e chambre), dans le litige l'opposant à la société Alcatel Lucent

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300765

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. brun, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01578

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Bruno III..., domicilié [...] , 66°/ M. Jean-Luc JJJ..., domicilié [...] , 67°/ M. Jean HH...

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Arno Dunkerque, société anonyme, dont le siège social est 15, boulevard de l'Amiral Bruix à Paris

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00273

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

connaissement, cette référence n'a pas vocation à servir au cas d'espèce d'unité de fret, sauf aux juges à rechercher, dans l'hypothèse d'une insuffisance du connaissement, l'unité choisie par les parties à la lumière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100768

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

l'appréciation de la disparité des conditions de vie respectives des époux doit s'effectuer en fonction du niveau de vie moyen du pays dans lequel ils résident ; que selon la Banque Mondiale le revenu national brut

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677403fef

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Depasse, 7°/ Mme Bruna XV... épouse V..., demeurant ensemble ..., 8°/ Mme Madeleine XC..., demeurant ..., 9°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10263

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Au surplus, elle prétend que la découverte de l'utilisation de son nom pour la facturation de soins dispensés par le Docteur Lucienne A... début octobre 2011 (sa lettre du 17 novembre 2011) lui a causé

Source officielle

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