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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100773
26 septembre 2019
La réunification des sens" ; que ce slogan n'est pas une simple description d'une bougie qui brûle ; qu'il est constitué de trois mots anglais signifiant "le son de la lumière" qui certes par le mot lumière
soc
61372115cd580146773f0d59
19 décembre 1989
(Moselle), 26°) Monsieur BRUNA B..., demeurant ... (Moselle), 27°) Monsieur MORI XZ..., demeurant ... (Moselle) et actuellement sans domicile connu, 28°) Monsieur D... Simon, demeurant ...
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
Bruno KKKKK..., 130°/ M. Samuel LLLLL..., 131°/ M. Bruno MMMMM..., 132°/ M. Michaël JJJ..., 133°/ M. Bruno NNNNN..., 134°/ M. Olivier OOOOO..., 135°/ M. Olivier FFFFF..., 136°/ M.
613721b2cd580146773f6331
25 février 1992
Lucien XN..., domicilié ... (Lot-et-Garonne), 31°) M.
61372382cd5801467740aba9
18 avril 2000
Bruno IF..., demeurant ..., 341 / M. Joël II..., demeurant ..., 342 / M. Roger IJ..., demeurant ..., 343 / M.
6079b1c29ba5988459c53344
18 février 2004
Lucien GP..., 130 / de M. Jean-Jacques GR..., 131 / de M. Gérard GU..., 132 / de M. Michel HY..., 133 / de M. Pierre HZ..., 134 / de M. Patrick HA..., 135 / de M.
civ3
60794d249ba5988459c4821b
4 février 2004
Stéphane Samaille, 10 / Mme Yvette Potier, épouse Sénéchal, 11 / Mme Lucienne Tillie, épouse Soulliez, 12 / Mme Martine Wauters, 13 / M.
61372181cd580146773f451e
22 janvier 1991
Dominique ZA..., demeurant à La Madeleine (Nord), ..., 39°/ de Mme Véronique L..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ... et actuellement ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 40°/ de Mme Lucile ZV...
613721bccd580146773f6a73
27 mai 1992
Lucien YB..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 63°) M. Amar YC..., demeurant ... (Val-d'Oise), 64°) M. Ali YE..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 65°) M. YD...
613722c7cd580146774015c2
4 décembre 1996
Lucien XL..., demeurant ... de Mont-Luc, 24°/ M. Patrick U..., demeurant La Févrie, 44088 Maisdon-sur-Sèvre, 25°/ M. Roger YW..., demeurant ..., 26°/ M.
6137218acd580146773f49f6
5 décembre 1991
Bruno XR..., demeurant ... à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-atlantique), 101°/ de M. André ZN..., demeurant ... (Loire-atlantique), 102°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C310263
6 juillet 2017
Béatrice X..., épouse Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2014 par la cour d'appel de Caen (2e Chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Lucienne
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00680
1 juin 2022
[I], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 20-16.404 contre l'arrêt rendu le 30 avril 2020 par la cour d'appel de Versailles (21e chambre), dans le litige l'opposant à la société Alcatel Lucent
ECLI:FR:CCASS:2018:C300765
12 juillet 2018
Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. brun, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01578
7 novembre 2018
Bruno III..., domicilié [...] , 66°/ M. Jean-Luc JJJ..., domicilié [...] , 67°/ M. Jean HH...
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Arno Dunkerque, société anonyme, dont le siège social est 15, boulevard de l'Amiral Bruix à Paris
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00273
21 mai 2025
connaissement, cette référence n'a pas vocation à servir au cas d'espèce d'unité de fret, sauf aux juges à rechercher, dans l'hypothèse d'une insuffisance du connaissement, l'unité choisie par les parties à la lumière
ECLI:FR:CCASS:2014:C100768
25 juin 2014
l'appréciation de la disparité des conditions de vie respectives des époux doit s'effectuer en fonction du niveau de vie moyen du pays dans lequel ils résident ; que selon la Banque Mondiale le revenu national brut
civ2
613722fbcd58014677403fef
19 novembre 1997
Depasse, 7°/ Mme Bruna XV... épouse V..., demeurant ensemble ..., 8°/ Mme Madeleine XC..., demeurant ..., 9°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10263
7 mars 2018
Au surplus, elle prétend que la découverte de l'utilisation de son nom pour la facturation de soins dispensés par le Docteur Lucienne A... début octobre 2011 (sa lettre du 17 novembre 2011) lui a causé
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