produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles L. 230 du Livre des procédures fiscales, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

régulière depuis vingt-trois ans, avait manqué gravement à ses obligations contractuelles en diminuant de manière drastique, à compter de 2009, son nombre de piges, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les

X... qui exerçait simultanément une activité salariée de joueur de rugby et une activité libérale de masseur kinésithérapeute, a été victime dans l'exercice de son sport d'un accident du travail ; qu'il

à l'obligation de délivrance conforme et, subsidiairement, sur ceux de la garantie des vices cachés et d'un manquement du vendeur à son obligation d'information M.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs-kinésithérapeutes pédicures-podologues orthophonistes et orthoptistes aux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues,

formé le pourvoi n° S 21-20.040 contre le jugement rendu le 26 mai 2021 par le tribunal judiciaire de Niort, dans le litige l'opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 novembre 2007), qu'à la suite du décès le 9 juin 2005 de Michel X..., masseur-kinésithérapeute

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes

Z..., Manuel Y..., assuré à la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA) a été tué et son fils Avelino, passager de son véhicule, blessé; que l'arrêt a dit que Manuel Y... était seul responsable

Gay, domicilié ..., 2°/ du Syndicat des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

réside l'assurée; Attendu que pour condamner la Caisse à prendre en charge les frais litigieux, la décision attaquée énonce que s'il n'existe pas de spécialisation en kinésithérapie, en l'espèce, le masseur

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE SYNDICAT DES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES REEDUCATEURS DE LOIRE-ATLANTIQUE ET TRENTE ET UN D'ENTRE EUX, FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE LES AVOIR DEBOUTES DE LEUR ACTION

récurrente, même en l'absence de réclamation du salarié avant sa lettre de rupture, caractérise un manquement d'une gravité telle qu'il rend impossible la poursuite du contrat de travail ; qu'en refusant

Manuel, - X...

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me PRADON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PEREIRA Manuel

X..., expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bastia, sous la rubrique Masseur-kinésithérapeute a sollicité son inscription en tant que "masseur kinésithérapeute avec