Guillaume Duler, demeurant 900, avenue du 8 mai 1945, 40440 Ondres, 30 / de M. Jean-Pierre Viollet, demeurant 7, allée des Primevères, 64500 Ciboure, 31 / de M.

X... et à la Mutuelle des architectes français (MAF) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés ECA, Maurice Jouffrieau, SMABTP, Ondex et Onduclair ; Sur le premier moyen

l'Etablissement public pour l'aménagement de la Défense (EPAD) ; que l'expert désigné a déposé le 31 janvier 1980 un rapport attribuant les troubles de réception à l'affaiblissement ou à l'arrêt des ondes

X..., qui présentait des signes d'excitation évidents, a détérioré un micro-onde en le jetant par terre dans son emballage devant la clientèle ; que son comportement était, vis-à-vis des clients, à la

(Finistère), 2 / de Mme A... née Françoise X..., demeurant "La Seigneurie" à Saint-Benoît-des-Ondes (Finistère), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

DE L'ACCIDENT ET L'A CONDAMNE IN SOLIDUM AVEC SON ASSUREUR A PAYER DES DOMMAGES-INTERETS A MME X..., LA SOCIETE SOMATEL ETANT CONDAMNEE A GARANTIE; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AUX JUGES DU SEC OND DEGRE

Antécédents Les antécédents sont marqués par une tendinite calcifiante de l'épaule droite traitée par acromioplastie le 27 novembre 2005 après l'échec d'un traitement par onde de choc.

II - 1°/ La société Ono Packaging, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ M. N...

la maison tandis que lui-même restait à l'extérieur pour, selon lui, faire le guet ; que les 2 hommes, n'ayant pas trouvé le coffre-fort, s'étaient emparés de quelques vêtements et d'un four à micro-ondes

Attendu que Mlle X... a travaillé de 1977 à 1990 suivant divers contrats successifs à la Société nationale de radiodiffusion Radio France (société Radio France) pour produire diverses émissions sur les ondes

constatant que l'expert avait exclu l'origine traumatique de la dissection de l'artère carotide gauche intracrânienne ayant nécessité l'embolisation à l'origine de la cécité, ainsi que l'hypothèse d'une onde

qu'afin d'assurer sur l'ensemble du territoire national et conformément au droit de l'Union européenne, d'une part, un niveau élevé et uniforme de protection de la santé publique contre les effets des ondes

socle spécial ne pouvaient être inclus dans la masse contrefaisante parce qu'ils étaient analogues, puisque nécessitant un socle spécial, aux multimoules qu'elle avait fabriqués dès 1991 pour la société Onno

UN CHAMP LOIN DE TOUTE INFLUENCE ELECTRIQUE ; QUE LA, TENANT UN PENDULE A LA MAIN, IL L'A FAIT RECULER JUSQU'A CE QUE LE PENDULE S'ARRETE DE TOURNER, PUIS IL LUI A DIT QU'IL AVAIT UNE LONGUEUR D'ONDE

24 janvier 1975 par la société Dumez travaux publics en qualité d'ingénieur, puis le 8 janvier 1998, avec reprise d'ancienneté au 14 février 1975, par la société Lyonnaise des Eaux, devenue société Ondéo

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme "FRIGORIFIQUE DU LIMONAY", dont le siège social est à Saint-Méloir-des-Ondes

Charles X..., entrepreneur, demeurant à Saint-Coulomb, Le Moulin Saint-Vincent, Saint-Méloir-de-Ondes (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1988 par la cour d'appel de Caen (1re chambre

Olivier Du X..., demeurant Le Pas de Pierre, 35350 Saint-Meloir-des-Ondes, 5°/ de M.

. ; Mais sur le pourvoi n° K 02-44.154 de la société Ondeo Degremont et de M.

Michel Garay, demeurant avenue de la Plage, 40440 Ondres, 33 / de M. Christian Garrabe, demeurant quartier Couma, 64990 Urcuit, 34 / de M.