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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613722dbcd58014677402635
25 février 1997
25 février 1997
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Vigneron, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M.
Source officiellecomm
613722ddcd58014677402738
18 mars 1997
18 mars 1997
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Huglo, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M.
Source officiellecomm
613722cecd58014677401b4a
25 février 1997
25 février 1997
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Huglo, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M.
Source officiellecomm
613722d4cd58014677402039
18 mars 1997
18 mars 1997
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Huglo, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00694
27 janvier 2016
27 janvier 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Raynaud
61372198cd580146773f510d
11 février 1992
11 février 1992
Pascal Raynaud, demeurant à Vichy (Allier), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Mazal père et fils à Vichy, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210130
17 février 2022
17 février 2022
, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00174
11 janvier 2017
11 janvier 2017
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze janvier deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06018
14 décembre 2016
14 décembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze décembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05400
19 octobre 2016
19 octobre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR04447
7 septembre 2016
7 septembre 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR04417
7 septembre 2016
7 septembre 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03823
22 juin 2016
22 juin 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03824
22 juin 2016
22 juin 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03844
22 juin 2016
22 juin 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03537
8 juin 2016
8 juin 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03538
8 juin 2016
8 juin 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04076
12 juillet 2016
12 juillet 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR04077
12 juillet 2016
12 juillet 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03233
25 mai 2016
25 mai 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD
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