Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137219acd580146773f521b
22 octobre 1991
22 octobre 1991
(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 3 juillet 1990 par le tribunal d'instance de Roubaix, au profit de : 1°) la Banque de France, dont le siège est 1, place de Liberté à Roubaix (Nord), 2
Source officiellecomm
613720cacd580146773ee6c7
23 février 1988
23 février 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Geneviève X..., épouse A..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet
Source officielleciv1
613721f0cd580146773f8e41
16 juin 1993
16 juin 1993
(Nord), 118/ du Crédit du Nord Roubaix, dont le siège est ... (Nord), 128/ de France télécom, dont le siège est ... (Nord), 138/ des Eaux du Nord Roubaix, dont le siège est ...
Source officiellesoc
613722e6cd58014677402f0e
28 octobre 1997
28 octobre 1997
Waquet, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la Caisse d'allocations familiales de Roubaix Tourcoing, les conclusions de M.
Source officiellecomm
6137215bcd580146773f3138
23 octobre 1990
23 octobre 1990
., 2°/ de la société anonyme Supersac, ayant son siège social est à Roubaix (Nord), ..., 3°/ de la société anonyme Codifac, ayant son siège social à Roubaix (Nord), ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300263
10 mars 2015
10 mars 2015
des réserves et de divers désordres, M. et Mme Y...ont, après expertise, assigné la société Robak en paiement de sommes ; que, le 17 mai 2010, M. et Mme Y...ont revendu la villa à M.
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f08b
4 février 2004
4 février 2004
la cour d'appel de DOUAI, en date du 27 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de recel de vol aggravé, a ordonné la restitution d'objets saisis à la ville de ROUBAIX
Source officielleciv1
613722cfcd58014677401bcc
27 mai 1997
27 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pingouin venant aux droits de La Lainière de Roubaix, dont le
Source officiellesoc
61372354cd58014677408637
8 juin 1999
8 juin 1999
Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 15 mai 1998 par le conseil de prud'hommes de Roubaix, au profit de M.
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee46c
3 janvier 1989
3 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LA LAINIERE DE ROUBAIX, département Créatex, dont le siège est à Roubaix
Source officielleciv2
6137219bcd580146773f52f7
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Percepteur de Roubaix Ouest, ...
Source officiellesoc
61372179cd580146773f4143
23 mai 1991
23 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Roubaix, dont le siège est à Roubaix
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f5b
13 juillet 1993
13 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association des papillons blancs de Roubaix-Tourcoing, dont le siège social
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61061
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 25-11.526 Demandeur(s) : la société Roubaix-Dis Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s)
Source officiellesoc
6137239acd5801467740bf1f
4 juillet 2001
4 juillet 2001
suivant : I - Sur le pourvoi n° X 99-20.840 formé par Mme Michèle X..., veuve Dorme, demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° C 99-20.868 formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Roubaix
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55e86
16 février 1977
16 février 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 220-7 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECIDE QUE LES ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL A L'ATELIER DE ROUBAIX ET A L'USINE DE LYS-LEZ-LANNOY
Source officiellesoc
CGC et CFTC qui n'étaient pas parties à l'instance, mais nonc/Mme X
61372314cd580146774051ed
25 novembre 1998
25 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat Force Ouvrière de Roubaix, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101035
4 octobre 2017
4 octobre 2017
médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, dont le siège est [...] , 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix
Source officiellesoc
613722bbcd58014677400ba8
11 juillet 1996
11 juillet 1996
. 769, 59065 Roubaix Cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1994 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100277
27 février 2007
27 février 2007
que, par acte sous seing privé du 5 décembre 1991, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises, aux droits duquel se trouve la société Auxifip (la société), a consenti à la commune de Roubaix
Source officiellePage 8 sur 53