Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02188
17 novembre 2010
17 novembre 2010
la situation de l'EURL GAMES WORKSHOP étant, au contraire, florissante et la baisse de la croissance s'expliquant par la cessation des effets de la croissance due aux droits acquis sue le film le seigneur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00265
23 mars 2022
23 mars 2022
Mme [II] [HH], domiciliée [Adresse 39], 55°/ à la société Egide, dont le siège est [Adresse 17], en la personne de Mme [X] [V], prise en qualité de liquidateur des sociétés La Couseranaise, Les 3 Seigneurs
Source officiellesoc
61372122cd580146773f13d9
24 octobre 1989
24 octobre 1989
(LoireAtlantique), 5°/ Monsieur Guy X..., demeurant ... à Vaires-sur-Marne (Seineet-Marne), 6°/ Monsieur Francis B..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372123cd580146773f1470
24 octobre 1989
24 octobre 1989
(LoireAtlantique), 5°/ Monsieur Guy X..., demeurant ... à Vaires-sur-Marne (Seineet-Marne), 6°/ Monsieur Francis D..., demeurant ...
Source officiellecomm
61372293cd580146773fea57
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Société foncière de Château Barrault, société à responsabilité limitée, 15 / de la Société immobilière et hôtelière de Château Barrault, société à responsabilité limitée, 16 / de la société GCI Seignosse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101534
20 décembre 2012
20 décembre 2012
.- B..., les époux Y... ont acquis de la société Financière Barbatre, moyennant un prix de 21 131 euros, un lot de copropriété de l'ensemble immobilier dénommé " Seigneurs de Maintenon ", destiné à accueillir
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04571
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Il semble en fait que le seigneur de tout cela soit...
Source officielleciv3
61372104cd580146773f04a5
6 décembre 1989
6 décembre 1989
°) de la société à responsabilité limitée BACCI-LORRAINE, dont le siège est ... à Vélizy-Villacoublay, 2°) de la compagnie d'assurances LA FRANCE, dont le siège est rue de la Gare, Résidence La Seigneurie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100291
18 mars 2015
18 mars 2015
ses parents du chef de la donation consentie par eux sur l'un de leurs biens (la propriété Peyrets) ; AUX MOTIFS QUE le donataire avait reçu une propriété appelée Peyrets située à Saint-Martin de Seignanx
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300847
22 juin 2010
22 juin 2010
fait grief à l'arrêt d'AVOIR dit que la vente conclue entre les parties était caduque du fait du refus de Monsieur X... et de l'acceptation par Madame A... de celui-ci d'acquérir l'immeuble situé à SEIGNOSSE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00443
10 mars 2010
10 mars 2010
X..., engagé le 1er mars 1977 par la société Seigneurie, devenue Sigmakalon distribution, a saisi la juridiction prud'homale aux fins de résiliation de son contrat de travail, invoquant un harcèlement
Source officiellecr
édure suivie, sur sa plaintec/M. Brice X
ECLI:FR:CCASS:2012:CR06445
27 novembre 2012
27 novembre 2012
le tribunal correctionnel sous la prévention d'injures publiques envers un groupe de personnes à raison de leur origine, pour avoir, lors de l'université d'été du parti UMP, le 5 septembre 2009 à Seignosse
Source officielleciv3
61372246cd580146773fba31
5 octobre 1994
5 octobre 1994
(Côte-d'Or), 27 / de la société La Seigneurerie, dont le siège social est ...
Source officiellesoc
61372174cd580146773f3e33
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Germain XM..., demeurant à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), route de Fourvière, 30°/ Mme Danièle XU..., demeurant à Saint-Martin de Seignanx (Landes), "Le Marquis", 31°/ Mme Madeleine YZ..., demeurant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300288
25 mars 2021
25 mars 2021
es qualité d'assureur du Bureau Veritas en date du 23 octobre 2007 et que l'ordonnance de référé du 11 septembre 2009 ne concernerait que la SCI Parjac et à ses locataires la SAS Financière de la Seigneurie
Source officiellesoc
613722fdcd580146774041bf
9 octobre 1997
9 octobre 1997
Pascal ZW..., demeurant ..., La Seignarie, 81200 Aiguefonde, 83°/ de M. Thierry ZY..., demeurant rue JP G..., 81100 Castres, 84°/ de M. Alain ZC..., demeurant ..., 85°/ de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05259
7 octobre 2016
7 octobre 2016
faire des "coups en France ou à l'étranger" ; que bien qu'étant lui-même pour un "jihad défensif", pour "respecter les étapes" et suivre un "cursus où il faut d'abord commencer par bien connaître son seigneur
Source officiellesoc
61372667cd58014677425480
21 juin 1995
21 juin 1995
Gérard Z..., demeurant 6, lotissement Les Sabines à Saint-Martin de Seignaux (Landes), 8 / de M. Roger X..., demeurant ... (Val-d'Oise), 9 / de M. Gilbert C..., demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01129
27 mai 2009
27 mai 2009
réelle et sérieuse et au remboursement de prélèvements indus ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de le condamner au paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et séieuse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300179
4 février 2009
4 février 2009
la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile C), dans le litige l'opposant à la Société immobiliere Provençale (SIP), société civile immobilière, dont le siège est 7 bis rue du Docteur Roux Seigno
Source officiellePage 8 sur 9