n° 2 ; Que ce texte se limite à prévoir : le champ d'application de la modalité n° 2, qui s'étend aux "salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie

n° 2 ; Que ce texte se limite à prévoir : le champ d'application de la modalité n° 2, qui s'étend aux "salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie

n° 2 ; Que ce texte se limite à prévoir : le champ d'application de la modalité n° 2, qui s'étend aux "salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie

n° 2 ; Que ce texte se limite à prévoir : le champ d'application de la modalité n° 2, qui s'étend aux "salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie

n° 2 ; Que ce texte se limite à prévoir : le champ d'application de la modalité n° 2, qui s'étend aux "salariés non concernés par les modalités standard ou les réalisations de missions avec autonomie

- le projet de lettre de licenciement à envoyer à l'inspection du travail le mardi 26 décembre, j'attends vos remarques avant de la faire partir » ; que le premier document a pour objet « objet : modalités

notaire avait commis une faute en assortissant la cession des parts sociales de la SCA Clos du Prieuré et du compte courant d'associé de la SCA Domaine de Saier d'une condition suspensive dont les modalités

de gestion des horaires : - modalités standard : concernent les ETAM, les IC pouvant également en relever - modalités de réalisation de missions : tous les IC sont a priori concernés, à condition que

intervenu ; qu'en reprochant à l'architecte, dont elle a admis que la mission se limitait à la phase de conception de l'ouvrage, de n'avoir pas conseillé les maîtres de l'ouvrage sur les étapes et modalités

catégories de stationnement payant faisant l'objet d'une gestion déléguée sous le contrôle de la ville de Caen, chaque convention, compte tenu des spécificités de chaque catégorie, définissant les modalités

juin 2008 avec pouvoir de réaliser l'actif (ce qui s'entend en appliquant les règles légales), payer les créanciers et répartir le solde disponible, a exposé dans son rapport du 16 décembre 2008 les modalités

encore que le diagnostic annexé à l'offre notifiée le 1er juillet 2004 n'était pas conforme aux dispositions de l'accord collectif du 9 juin 1998 ; que l'accord collectif du 9 juin 1998 prévoit que les modalités

X... relève du type de gestion des horaires selon les modalités de réalisation de missions qui prévoit que le salarié peut effectuer jusqu'à 38 heures 30 par semaine sans qu'il s'agisse d'heures supplémentaires

internes et sont donc insuffisantes, force est de constater que l'évaluation faite par un bureau Véritas à Clayes sous-bois a été remise en cause par l'expertise du cabinet AXIUM dans ses modalités

internes et sont donc insuffisantes, étant parallèlement constaté que l'évaluation faite par le bureau VERITAS à CLAYES-SOUS-BOIS a été remise en cause par l'expertise du cabinet AXIUM dans ses modalités

par conséquent, quelle que soit la solution envisagée, il convient d'obtenir l'autorisation préalable de l'administration ; il n'existe pas de réglementation au sens strict du terme définissant des modalités

standard, applicables aux salariés qui ont une durée hebdomadaire de travail de 35 heures, les modalités dénommées « réalisation de mission » ou « modalité 2 » qui s'adressent à un personnel qui ne dispose

quelconque obligation pour le chauffeur de se tenir à la disposition de la plateforme pour effectuer des courses, ni le moindre ordre ou la moindre directive reçus par la chauffeur relativement aux modalités

prorata de sept heures calculé en fonction de l'horaire contractuel rapporté à 35 heures ; que le lundi de Pentecôte retrouve sa qualité de jour férié payé (selon le principe de mensualisation). ; modalités

opérations prévues et qu'elle ne contient aucune estimation des investissements à réaliser et, par conséquent, aucun plan de financement, tandis que les présentations concurrentes sont claires quant aux modalités