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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372138cd580146773f1fd2
24 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Juliette, Marie X..., épouse Z..., demeurant "La Côte verte", route de Huillé
Donne défautc/M. Y
61372139cd580146773f2044
29 mai 1990
Julien B..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), 2, square du Roc de France, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit
soc
613720abcd580146773ed361
12 novembre 1987
GESTION DE L'INSTITUTION SAINT PAUL, dont le siège est à Mamers (Sarthe), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1985 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Monsieur Julien
civ3
613720bfcd580146773ee0fe
20 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Maurice C..., demeurant "La Mastalière" à Saint Julien l'Ars (Vienne), en cassation d'un
6137232bcd580146774065a6
2 février 1999
d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Cabinet Z..., dont le siège est ..., 2 / de Mme Annie Z..., épouse Ferrari, demeurant ..., 3 / de Mme Juliette
6137233bcd58014677407277
13 avril 1999
Thierry Y..., 2 / de Mme Anne X..., épouse Y..., demeurant tous deux La Croix de Boulay, 44450 Saint-Julien-de-Concelles, 3 / de M. François Z..., demeurant ...
civ1
613721c2cd580146773f6f9a
27 octobre 1992
David Z..., demeurant "Saint-Julien", Ploneour, Lanverne, Pont l'Abbé (Finistère), 2°/ de M.
613721cbcd580146773f765a
3 février 1993
Felipe Y..., 28) Mme Christiane Y..., née X..., demeurant tous deux à Noste, Saint-Julien-en-Born (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1990 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre),
civ2
613721cccd580146773f77c6
Roger Z..., demeurant à Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), camping espace des Alberts, route de Saint-Julien Taxo d'Amont, 28/ de la Caisse d'assurance vieillesse artisanale de la région Centre (
613721cdcd580146773f77ed
6 janvier 1993
André Y..., demeurant lieu-dit La Place à Saint-Julien d'Oddes, Saint-Germain Laval (Loire), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
613721d0cd580146773f79ae
Thierry X..., demeurant à Saint-Julien d'Oddes, Saint-Germain Laval (Loire), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
613721d0cd580146773f79af
Y..., demeurant lieu-dit "La Place" à Saint-Julien d'Oddes, Saint-Germain Laval (Loire), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
613721d0cd580146773f79b1
Michel X..., demeurant lieudit Clair Matin, Saint-Julien d'Oddes à Saint-Germain Laval (Loire), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
613721d2cd580146773f7b90
René I... décédé le 10 mars 1987 demeurant Plaine de Barot, à Saint-Julien du Puy (Tarn), 28) Mme Camélia F... veuve Mas, agissant en qualité d'héritière de M.
613721d3cd580146773f7cad
Patrick Y..., demeurant lieu-dit "Les Rameaux" à Saint-Julien d'Oddes, Saint-Germain Laval (Loire), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
61372310cd58014677404e8e
18 février 1998
Julien H..., demeurant Pont Canal, 97115 Sainte-Rose, 6°/ Mme Aline G..., demeurant Pont Canal, 97115 Sainte-Rose, 7°/ M. Guy G..., demeurant Pont Canal, 97115 Sainte-Rose, 8°/ M.
61372317cd58014677405468
1 juillet 1998
Julien, François X..., demeurant 5 KM, ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Fort-de-France (section agriculture), au profit de M.
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8 décembre 1998
Julien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re ch), au profit : 1 / de M.
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22 juillet 1992
Alain Y..., demeurant Résidence Sunset, boulevard Prince de Galles à Biarritz (Pyrénées-atlantiques), agissant ant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur des biens de sa fille Juliette, Maïté
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3 octobre 2000
Vincent E..., demeurant ..., 18 / Mme Julienne E..., demeurant ... à l'Eau, 19 / Mme Mariette A..., 20 / M. Pierre A..., 21 / M.
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