Y... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

que l'arrêt attaqué précise que Nordine X... a été condamné par le tribunal correctionnel du Havre, le 9 janvier 2002, à la peine de trois ans d'emprisonnement pour le délit d'aide à l'entrée, à la circulation

conformément à la loi ; Donne défut contre la CPAM de l'Aube ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 5 mars 1992), que Mme X... a été blessée dans un accident de la circulation

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 1995) que Mme Y..., fonctionnaire de l'Etat, blessée dans un accident de la circulation

Y... a été blessé dans un accident de la circulation dont Mme X..., assurée auprès de la Caisse mutuelle d'assurances et de prévoyance (CMA), a été déclarée responsable ; qu'il a demandé à ceux-ci réparation

Y..., victime d'un accident de la circulation où il était seul en cause, a demandé à son assureur, la compagnie Les Mutuelles du Mans assurances, l'indemnisation de son préjudice en exécution du contrat

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 22 mai 2001), que Mme X..., victime d'un accident de la circulation

[M] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société GMF assurances (l'assureur). 2.

[C] [W] de stationnement très gênant sur une chaussée réservée à la circulation des véhicules de transport public et des taxis. 3. M. [W] a formé opposition à cette décision.

aérienne devant comme tel faire l'objet d'un balisage « tout ou partie d'un objet fixe (temporaire ou permanent) : i) qui est situé sur une aire destinée à la circulation des aéronefs à la surface ; ou

entrepôt" et au "circuit direct", qui étaient versés aux débats après avoir été régulièrement communiqués à la partie adverse ainsi qu'il sera établi dans le cadre de la procédure de faux incident mise

Des Y... est décédé des suites d'un accident de la circulation survenu alors que, conduisant son véhicule, il s'engageait sur une route prioritaire où circulait M.

Il considérait être de bonne foi car il ignorait qu'il fallait une déclaration préalable, compte-tenu de la liberté de circulation des personnes et de l'argent.

C... et Y... qui sont versés aux débats par le prévenu n'excluent nullement, comme ce dernier le souhaiterait, que le poids-lourd ait circulé en marche arrière lors du choc, mais se contentent d'affirmer

215 bis et 419 du code des douanes, 591 à 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mohamed Et X... coupable d'avoir fait circuler

l'article L 6123-2 du code des transports n'est pas autorisée par le juge de l'exécution, mais ordonnée judiciairement par celui-ci, et sa décision est transmise aux autorités responsables de la circulation

vendeurs ne sont pas tenus d'intervenir ; qu'ainsi cette règle de consentement avec les locataires porte exclusivement sur l'usage même de la cour, défini par le tribunal comme un droit absolu de circulation

Erich, demeurant La Cure (Cantal) à Saint-Cirgues de Malbert, défendeur à la cassation.

Erich, demeurant La Cure (Cantal) à Saint-Cirgues de Malbert, défendeur à la cassation.

X... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule appartenant à la société Transmec, assuré auprès de la société Zurich assurances ; que M.