Jean, Albert Y..., demeurant à Haupts, 37 3422 Alchensluh (Suisse), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile - 2ème section), au profit : 1 )

Z..., respectivement en qualité de délégué syndical, représentant syndical au comité d'établissement et représentant syndical au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du foyer Albert

Albert du chef de faux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen relevé d'office, pris de la violation de l'article 6 du Code de procédure

LUI AURAIT INFLIGES DE SON COTE ; QU'IL EST REPROCHE AU TRIBUNAL D'INSTANCE D'AVOIR, POUR STATUER AINSI, REPOUSSE LE TEMOIGNAGE D'ALBERT X..., AU MOTIF QU'IL REPONDAIT AU MEME NOM PATRONYMIQUE QU'ALFRED

(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1988 par la cour d'appel de Rouen, au profit de la société à responsabilité limitée CLINIQUE ALBERT 1er, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame veuve Albert Z..., née Y...

Albert B..., cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (1re chambre A), au profit : 1°/ de l'association Y... , 3°/ de l'association Y...

Albert, - Z...

, Salomon et Samuel Y..., Albert détenait 90 parts et chacun de ses trois frères 30 parts ; qu'Elie et Samuel Y... avaient cédé leurs parts à leur frère Albert le 30 juillet 1980 et la SCI avait alors

Albert Y..., en reprenant de manière approfondie ses griefs concernant la production du Crédit agricole à l'état de collocation ; qu'il convient, en conséquence, de débouter M.

Albou A... et il a établi un billet à ordre du même montant ; que le même jour il a signé deux autres reconnaissances de dette l'une de 200 000 francs et l'autre de 75 000 francs au bénéfice de M.

Albert, contre le jugement du tribunal de police de Paris en date du 4 juillet 1991 qui pour racolage commercial, l'a condamné à une amende de 250 francs.

A PAYER A DEMOISELLE X..., SALARIEE AU SERVICE DE LEUR AUTEUR, FEU ALBERT Y..., LICENCIEE PAR CELUI-CI LE 1ER DECEMBRE 1975 AVEC EFFET DU 1ER JANVIER 1976, DES INDEMNITES DE PREAVIS, DE LICENCIEMENT, DE

Albert X..., décédé, aux droits duquel se trouve son fils Maurice X..., a apposé sur un engagement de caution la mention manuscrite suivante : " bon pour caution solidaire de la somme de soixante-dix mille

AYANT ETE AUTORISEE A FAIRE PRATIQUER UNE SAISIE-ARRET ENTRE LES MAINS D'ALBERT X..., POUR OBTENIR PAYEMENT D'UNE CREANCE QU'ELLE PRETENDAIT AVOIR CONTRE LES HOIRS LEON X..., ET CEUX-CI AYANT DEMANDE AU

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC SAUVAGE ET Cie, Clinique du Parc, dont le siège social est ... à Albert

Albert X..., demeurant 1, route du Bois de Bernouille, 93470 Coubron, en cassation d'une ordonnance rendue le 7 juin 1994 par le juge de l'expropriation du département de la Seine-Saint-Denis, siégeant

Aloui, les conclusions de M.

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 6 avril 1994, qui l'a condamné, pour infraction à la réglementation des sondages, à 10 000 francs d'amende, ainsi qu'à la publication

ONT DEMANDE REPARATION DE LEUR PREJUDICE A NOWAK ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE NOWAK N'AVAIT ENCOURU AUCUNE RESPONSABILITE, LA COUR D'APPEL RETIENT CONTRE LA JEUNE ALBOUY UN COMPORTEMENT FAUTIF POUR