réalisation du local technique non-conforme aux règles habituelles (plaques Fibrociment de type Everite non-jointives) ; - les nuisances sonores ; - le non-respect des règles de sécurité (portes coupe-feu, traversées

NE PEUT PLUS OUVRIR SON CABOULOT SANS LE VOIR TRANSFORME EN CASE DE L'ONCLE TOM, OU LE PAISIBLE HABITANT DES GRANDS ENSEMBLES QUI SAIT QU'IL EXISTE DES QUARTIERS QU'IL EST IMPOSSIBLE A QUICONQUE DE TRAVERSER

POUR ACCORDER DES DOMMAGES-INTERETS AUX COMMUNES DE RETHONDES, BERNEUIL-SUR-AISNE ET CHOISY-AU-BAC, LA COUR D'APPEL ENONCE QUE LESDITES COMMUNES, DU FAIT DE LA POLLUTION CAUSEE A LA RIVIERE QUI LES TRAVERSE

l'exploitation d'une ligne d'autocars de France au Maroc, même si les particularités du trajet obligent les cars à emprunter un ferry et que ceci amène l'exploitant à munir ses passagers de billets pour la traversée

constituées de deux boitiers, l'un fixé au plafond, ouvert vers le bas, l'autre ouvert vers le haut ; qu'il relève que le coulissement vertical est obtenu par des fentes prévues dans le boitier inférieur, traversées

ce bief à l'entrée de sa propriété ; qu'ils produisaient pour l'établir un ensemble d'éléments tirés, d'une part, d'un constat d'huissier décrivant la situation et montrant la photographie du bief traversé

-P... a traversé une période 2009-2010 délicate, affichant une chute parfois marquée du chiffre d'affaires », qu'elle a enregistré une baisse de son résultat net, que le budget prévisionnel prévoyait «

mars 2016 qui constate les réparations effectuées sur les toitures des bungalows, mais également les dommages subis par ceux-ci et qui se conclut par : « force est de constater que la section des traverses

aggravation de charge au fonds servant ; que le Groupement a abusé de son droit en usant du chemin sans l'adapter préalablement aux engins modernes, en élargissant abusivement l'assiette dans la traversée

qu'en aucun cas l'acte du 21 août 1955, dont les termes sont parfaitement clairs, n'établit au bénéfice du fonds dominant une servitude non aedificandi sur toute la longueur de la canalisation qui traverse

les risques liés à la pratique du ski et proposait aux maires concernés des arrêtés municipaux types ; qu'elle préconisait notamment (article 5) la signalisation des zones ou des points dangereux traversés

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 novembre 2011), que M. et Mme X... sont propriétaires d'une parcelle située dans le massif de la Sainte-Baume sur le territoire de la commune de Plan d'Aups et traversée

long et, par voie de conséquence plus coûteux à aménager apparaît moins dommageable pour le fonds servant que la troisième proposition mais également que la 2e solution qui présente l'inconvénient de traverser

preuve de que Monsieur Z... s'est vu confier et a réalisé la vitrification des parquets et des murs (D6) ou soit à l'origine du sciage du garde corps de la varangue (D4) ou de la moisissure de la traverse

, confirmant le jugement déféré, constaté que la commune du Dorat est propriétaire du chemin rural reliant la " route du Grand Champ " à la route de la Bussière-Aupigny sur la commune du Dorat qui traverse

d'expropriation porte sur une propriété bâtie ; que l'emprise est partielle: elle prélève tout le jardin situé à l'arrière du garage et entraînera la démolition du garage car la ligne séparative d'emprise traverse

Y... avait traversé de canalisations les parties privatives de leurs lots, s'appropriant un espace privé qui ne lui appartenait pas, et qu'en modifiant l'affectation du cellier en studio à usage d'habitation

Commission du 24 janvier 1961 ; qu'il s'agit d'une portion de terre d'une superficie de 26 ares 61 centiares située à Vieux-Fort lieudit « Anse Dupuy » ; qu'il est indiqué « que cette portion de terre est traversée