JULIEN PIERRE, 9° D...

Philippe Y..., demeurant ci-devant à Auch (Gers), côteaux de Juillan et actuellement à Auch (Gers), ..., 2°/ Mme Denise A..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), résidence Los Esquiros, bâtiment 1,

la Corrèze, dont le siège est à Tulle (Corrèze), rue Souham, en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Corrèze, au profit de Mme Juliette

Daniel, André, Jean Y..., 2°) Mme Madeleine, Lucienne, Juliette Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ... (4e), domiciliés dans la procédure ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre

Julien Y..., domicilié [...]                           , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2018, où étaient présents

Julien Z..., domicilié [...]                                    , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2018, où étaient

Julien X..., domicilié [...]                                         , pris en qualité de mandataire judiciaire de la SAS Scaldis, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Julien Z..., domicilié [...] , Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Juliette

Jean Z... a fait constater qu'il avait acquis cette parcelle par prescription trentenaire ; que le 18 avril 2000 Mme Élisabeth X..., veuve A... et Mme Juliette B..., veuve X..., héritières de Mme Berthe

ETAIT DECEDEE LE 17 OCTOBRE 1976, C'EST-A-DIRE AVANT L'ASSIGNATION DE JUIN 1977; QU'EN JANVIER 1979 SON NEVEU ET SEUL HERITIER, M JULIEN X..., EST INTERVENU DANS LA PROCEDURE POUR RECLAMER LES DOMMAGES-INTERETS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que suivant acte du 1er octobre 1977, Roger X... et Juliette Y... ont fait donation, à

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR constaté la prescription de l'action intentée par Madame Juliette X... Z... et Monsieur Hugues X...

Juliette, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 4 juin 1992, qui, pour ouverture et direction illicite d'une école d'enseignement technique, l'a dispensé

d'instruction a commis en qualité d'expert, Philippe Rouger, docteur en médecine, aux fins de "procéder à toutes analyses et examens sanguins en vue de dire si X... était ou pouvait être le père de Julien

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, du 14 octobre 1993, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites exercées pour vol contre Julien Z..., l'a débouté

Jean-Marie X..., 2°) de Mme Jean-Marie X..., demeurant tous deux lotissement Saint-Julien à Villeneuve de La Raho (Pyrénées-Orientales), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brico-Conseil, dont le siège social est à Saint-Julien-de-L'Escap, Saint-Jean-d'Angely

René Y..., 2°/ de Mme Juliette Y..., née X..., demeurant ensemble à Beuzeville (Eure), Saint-Pierre du Val, Hameau Le Cotentin, 3°/ de la société SAMDA, ayant son siège à Evreux (Eure), ..., 4°

Julien Y..., demeurant à Baigne, Saint-Angeau (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de M.