POGGI Raymond, demeurant ci-devant à Lyon (3e), 9, rue Claude Farrère, et actuellement à Lyon (6e) (Rhône), 48, rue Juliette Récamier, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1986 par la cour d'appel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Monsieur Jean-Christian X..., demeurant à Sagone (Corse), 2°/ Monsieur Julien-Frédéric Z..., demeurant

Juliette, demeurant ... (Aude), 9°) Mme XZ... épouse A... YW..., demeurant ... (Aude), 10°) Mme O... épouse XC... XM..., demeurant MAGRIE à Limoux (Aude), 11°) M. X...

René, Henri, Julien Y... ; 2°) Mme A..., Marguerite Y... née Z..., demeurant ensemble à Châteauneuf du Pape (Vaucluse), réserve des Cardinaux ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Julien, demeurant à Milly-Crespiat par Arpajon-sur-Cère (Cantal), en cassation d'un jugement rendu le 15 avril 1986 par le conseil de prud'hommes d'Aurillac (section agriculture), au profit de Monsieur

Jacques X..., 2°/ Mme Juliette X..., née Z..., demeurant tous deux chemin du Cros à Saint-Sylvestre-sur-Lot, Penne d'Agenais (Lot-et-Garonne), 3°/ M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Constructions et Réalisations Nouvelles -CRN-, dont le siège est ..., à Saint-Julien-les-Villas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1995

Jullien, née Jay, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1996 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de la société Ceralp, dont le siège social

Dominique E..., demeurant à Saint-Julien, 35600 Sainte-Marie, 9 / de l'ASSEDIC de Bretagne, gestionnaire AGS, dont le siège social est 36, de Léon, 35000 Rennes, défendeurs à la cassation ; LA

Julien X..., demeurant ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de : 1°/ M. le receveur principal des Impôts de Paris

Julien, Jules X..., 3 / Mme Jacqueline Y..., épouse X..., demeurant ..., Guyane, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1999 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile et commerciale

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ICAR, concessionnaire Peugeot Talbot, dont le siège est Bretelle Autoroute Saint-Julien-en-Jarez

Limoges (1e chambre civile), au profit de : 1 / la compagnie Assurances générales de France "AGF", dont le siège social est ... (1er), 2 / l'entreprise Jouanny, dont le siège social est à Saint-Julien

Julien E..., demeurant à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., 7 / M.

François X..., demeurant 15, cours des Julliottes à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 juin 1994, où étaient présents : M.

(Puy-de-Dôme), 4 / Mme Josiane A..., demeurant ..., appartement 01 à Narbonne (Aude), 5 / Mme Marie-Jeanne B..., demeurant à Saint-Julien, Montaigut-le-Blanc (Puy-de-Dôme), 6 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X... épouse Y..., demeurant ...

X..., Julien de Y... de D..., demeurant à Rocquemont, Crépy-en-Valois (Oise), 2 ) Mme A..., Marie de Y... de D..., demeurant à Paris (16e), ..., 3 ) Mme Marie-Cécile de Y... de D..., demeurant à

(Val-d'Oise), 48/ la société civile professionnelle Rémi Julien Saint-Amand, notaire, dont le siège est ...