Ariane, Grande Résidence à Lens (Pas de Calais), en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Lens, en matière électorale le concernant, LA COUR, en l'audience

Sur les deux premiers moyens réunis : Attendu que la société Ariana, qui a pris à bail, à compter du 1er janvier 1975, des locaux à usage commercial appartenant alors à l'Académie des Beaux-Arts,

Bernard X..., 2°/ de Mme Juliette X..., demeurant ensemble ..., La Marjolaine, 13011 Marseille, 3°/ de la société Maisons Arcanes, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/

le syndicat des copropriétaires de la résidence Santa Lina Principal, représenté par la société Gestion immobilière, ayant Me Bouthors pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société L'Ariadne

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, MARIE-ROXANE J..., NEE LE 6 JANVIER 1960, ET MARIE-ARIANE J..., NEE LE 16 JUIN 1962, ISSUES DE L'UNION DES EPOUX J...

Hervé X..., demeurant ... 3°/ de la société Drouot assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de Mme Ariane Y..., demeurant ..., 5°/ du syndicat des copropriétaires de l'immeuble

clairement ce à quoi il s'oblige ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 juin 1996), que, suivant un acte du 27 janvier 1992, la SCI Le Chamois (la SCI) a consenti à la société Réalisations Arcane

[U] [I], domicilié [Adresse 2], 2°/ la société Ariano, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Q 23-17.355 contre l'arrêt rendu le

décennale des constructeurs ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les sociétés Thebault et Arial

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Marie Josèphe X..., veuve Y..., Mlles Z... et Ariane Y..., M.

ERSKINE ET ARIANE MANGE EPOUSE PEETERS A DESIGNE COMME EXECUTEURS TESTAMENTAIRES PHILIPPE X... ET YVONNE A...

. - Parc d'Ariane, bâtiment A, 13090 Aix-en-Provence, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2001, où étaient présents : M.

Marc A..., 2 ) Mme Arianne, Lucienne X..., épouse A..., demeurant ensemble ...

Le 24 juillet 2019, la société Newco Emera et les fonds d'investissement Ardian et Naxicap se sont engagés à acquérir 56 % du capital de la société Emera Exploitations auprès des sociétés Foncière Roy

Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (24e chambre civile, section A), au profit de Mme Ariane X..., épouse Y..., demeurant ...,

..., décédé en cours d'instance, en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1999 par le tribunal de grande instance de Valenciennes (1re chambre civile), au profit : 1 / de l'association Ariane

Daniel Y..., 2°/ de Mme Ariane A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

primaire d'assurance maladie de la Savoie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1 / de l'Hôtel Ariana