Mouillard, président, Mme Darbois, conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de Me Bertrand

Sur le rapport de Mme Darbois, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Time sport international, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat des sociétés

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société CDVI Digit, demanderesse au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Il

Olivier et Bertrand C..., ses héritiers ; qu'il a été prétendu que l'action des époux Z... était irrecevable, faute de justifier de leur qualité d'ayants droit et de titulaires du droit de reproduction

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Sémériva, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de M. T... et de M.

, Martin Le Guerer, avocat de la société Goyard Saint-Honoré, de Me Bertrand, avocat des sociétés Fauré Le Page Paris et Fauré Le Page maroquinier, l'avis de M.

Girardet, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat des sociétés Knoll international et Knoll Inc., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Matrix

Girardet, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société H&M Hennes & Mauritz, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société G-Star Raw CV, et après en avoir délibéré conformément

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Europe et communication, de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la

PRÉTOT, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Taillandier-Thomas, conseiller rapporteur, M.

Sémériva, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Décathlon France, de Me Bertrand, avocat de la société Time sport international, de M.

Mollard, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat des sociétés France Quick et Quick restaurants, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société des Etablissements

Bertrand, Georges FS..., 294°/ Mme Catherine, Marie-Henriette, Cornélius XWD..., épouse FS..., demeurant ensemble à Chantilly (Oise), ... Saint-Firmin, 295°/ M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par Me Bertrand, avocat aux Conseils, pour la société Vina Altaïr, demanderesse au pourvoi principal Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société ENS et M.

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par Me Bertrand, avocat aux Conseils pour la société Terreal.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Orsini, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société [...] , de Me Bertrand, avocat des sociétés H&M Hennes